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Titres
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Résultats de la recherche

  • 1

    Corbas.

    Date

    2019

    Cote

    5545W35

    • Contexte : Cahiers citoyens du grand débat national.

    • Corbas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 2

    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    Date

    1994-1998

    Cote

    4056W32

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 3

    Arrêtés préfectoraux modificatifs, arrêté de possession provisoire, dossier de modifications de voirie.

    Date

    1995-1996

    Cote

    4056W31

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • Arrêtés préfectoraux modificatifs, arrêté de possession...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 4
    Table décennale des naissances, mariages et décès

    8 medias

    Table décennale des naissances, mariages et décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    273 2E 2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
  • 5
    Table décennale des naissances, mariages et décès

    8 medias

    Table décennale des naissances, mariages et décès

    Date

    1893-1902

    Cote

    273 2E 1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
  • 6
    Table décennale des naissances, mariages et décès

    5 medias

    Table décennale des naissances, mariages et décès

    Date

    1913-1922

    Cote

    4 E 14551

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
  • 7
    Table décennale des naissances, mariages et décès

    6 medias

    Table décennale des naissances, mariages et décès

    Date

    1923-1932

    Cote

    4 E 14551

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
    • Table décennale des naissances, mariages et décès
  • 8
    Décès

    5 medias

    Décès

    Date

    1936

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 9
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1923

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 10
    Décès

    2 medias

    Décès

    Date

    1932

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 11
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1928

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 12
    Décès

    4 medias

    Décès

    Date

    1935

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 13
    Décès

    2 medias

    Décès

    Date

    1922

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 14
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1934

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 15
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1933

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 16
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1929

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 17
    Décès

    2 medias

    Décès

    Date

    1927

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 18
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1924

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 19
    Décès

    2 medias

    Décès

    Date

    1926

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès
  • 20
    Décès

    3 medias

    Décès

    Date

    1931

    Cote

    4 E 13881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CORBAS
    • Décès
    • Décès