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976 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de Courzieu (1642-2009) : répertoire numérique et aannexes

    Auteur

    CREPET HERVE / VIPLE VALERIE / MONNIN BRUNO / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    01.2010

    Cote

    INV 69 C 245.1 - INV 69 C 245.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Courzieu (1642-2009) : répertoire...
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 230.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
  3. Résultat n°3
    Courzieu, zone NA.

    1 media

    Courzieu, zone NA.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W16

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu, zone NA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  5. Résultat n°5

    Archives communales de Courzieu : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 198.1 - INV 69 C 198.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Courzieu : Répertoire numérique...
  6. Résultat n°6
    Courzieu.

    1 media

    Courzieu.

    Date

    2005

    Cote

    5749W5

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06089, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06050, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06063, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06071, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976.

    Cote

    06047, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06093, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06069, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06052, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    Cote

    06021, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06062, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06084, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06087, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06054, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06051, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06027, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    06028, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06056, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Cote

    06030, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06037, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06061, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06079, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06077, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06023, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06045, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06081, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06059, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06073, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06032, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06042, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06068, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06035, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06025, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06095, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06083, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre