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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de Courzieu (1642-2009) : répertoire numérique et aannexes

    Auteur

    CREPET HERVE / VIPLE VALERIE / MONNIN BRUNO / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    01.2010

    Cote

    INV 69 C 245.1 - INV 69 C 245.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Courzieu (1642-2009) : répertoire...
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 230.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
  3. Résultat n°3
    Courzieu, zone NA.

    1 media

    Courzieu, zone NA.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W16

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu, zone NA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  5. Résultat n°5

    Archives communales de Courzieu : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 198.1 - INV 69 C 198.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Courzieu : Répertoire numérique...
  6. Résultat n°6
    Courzieu.

    1 media

    Courzieu.

    Date

    2005

    Cote

    5749W5

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06089, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06050, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06063, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06071, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976.

    Cote

    06047, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06093, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06069, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06052, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    Cote

    06021, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Tableau d'assemblage. Cadastre révisé pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06062, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06084, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06087, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06054, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06051, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06027, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    06028, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06056, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Cote

    06030, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06037, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06061, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06079, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06077, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06023, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06045, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06081, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06059, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06073, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06032, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06042, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06068, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06035, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06025, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06095, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06083, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06082, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06039, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Cote

    06031, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06072, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06036, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section AV Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AV Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06080, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06075, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06049, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06038, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06024, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section BC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06090, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06043, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06034, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06086, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06053, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06048, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1976....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06040, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06078, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06074, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06022, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06094, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06044, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section BE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06070, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06091, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Cote

    06029, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section BD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06092, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06058, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06076, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06057, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06041, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06065, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06085, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section BH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06096, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06067, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06055, 5536W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06066, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06033, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Cote

    06026, 5541W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1976.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06064, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06088, 5638W105

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Courzieu, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1976. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre