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872 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Dommartin.

1 media

Dommartin.

Date

2019

Cote

5545W43

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Dommartin.

1 media

Dommartin.

Date

2006

Cote

5749W9

Résultat n°4
Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

1 media

Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

Date

1989-2005

Cote

5749W90

Résultat n°5
Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

06655, 5638W107

Résultat n°6
Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06659, 5537W44

Résultat n°7
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06650, 5638W107

Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06629, 5638W107

Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06669, 5537W44

Résultat n°10
Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06675, 5537W44

Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06665, 5537W44

Résultat n°12
Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06682, 5537W44

Résultat n°13
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

06643, 5536W36

Résultat n°14
Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06668, 5537W44

Résultat n°15
Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06677, 5537W44

Résultat n°16
Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06661, 5537W44

Résultat n°17
Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06678, 5537W44

Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06679, 5537W44

Résultat n°19
Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06660, 5537W44

Résultat n°20
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06633, 5536W36

Résultat n°21
Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06658, 5537W44

Résultat n°22
Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06667, 5537W44

Résultat n°23
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06640, 5536W36

Résultat n°24
Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06680, 5537W44

Résultat n°25
Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06670, 5537W44

Résultat n°26
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

06642, 5536W36

Résultat n°27
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

06637, 5536W36

Résultat n°28
Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06671, 5537W44

Résultat n°29
Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

06636, 5638W107

Résultat n°30
Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06657, 5537W44

Résultat n°31
Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06685, 5537W44

Résultat n°32
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06625, 5536W36

Résultat n°33
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06648, 5638W107

Résultat n°34
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06647, 5536W36

Résultat n°35
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06645, 5536W36

Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06618, 5638W107

Résultat n°37
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06622, 5638W107

Résultat n°38
Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06664, 5537W44

Résultat n°39
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

06638, 5536W36

Résultat n°40
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

06630, 5536W36

Résultat n°41
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06623, 5536W36

Résultat n°42
Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06673, 5537W44

Résultat n°43
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06644, 5638W107

Résultat n°44
Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

06627, 5536W36

Résultat n°45
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06619, 5536W36

Résultat n°46
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06621, 5536W36

Résultat n°47
Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

06652, 5536W36

Résultat n°48
Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06663, 5537W44

Résultat n°49
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06649, 5536W36

Résultat n°50
Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06672, 5537W44

Résultat n°51
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06653, 5638W107

Résultat n°52
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

06631, 5536W36

Résultat n°53
Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06654, 5536W36

Résultat n°54
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06620, 5638W107

Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

06617, 5536W36

Résultat n°56
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

06641, 5638W107

Résultat n°57
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06624, 5638W107

Résultat n°58
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

06634, 5638W107

Résultat n°59
Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06666, 5537W44

Résultat n°60
Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06676, 5537W44

Résultat n°61
Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06683, 5537W44

Résultat n°62
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06639, 5638W107

Résultat n°63
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.

Date

-

Cote

06635, 5536W36

Résultat n°64
Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06674, 5537W44

Résultat n°65
Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

06628, 5536W36

Résultat n°66
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06632, 5638W107

Résultat n°67
Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06646, 5638W107

Résultat n°68
Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

06651, 5536W36

Résultat n°69
Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06662, 5537W44

Résultat n°70
Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06626, 5638W107

Résultat n°71
Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06681, 5537W44

Résultat n°72
Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

Date

-

Cote

06684, 5537W44

Résultat n°73
Croix du Prost (1762).

2 lots 2 medias

Croix du Prost (1762).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi13

Résultat n°74
Croix du cimetière (1758-1864).

2 lots 2 medias

Croix du cimetière (1758-1864).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi12

Résultat n°75
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

Date

1932-1974

Cote

2979W1671

Résultat n°76
Comptes individuels de E à W

1 media

Comptes individuels de E à W

Date

1932-1974

Cote

2979W1672

Résultat n°77
Comptes supprimés n° 2-584

1 media

Comptes supprimés n° 2-584

Date

1932-1974

Cote

2979W1673

Résultat n°78
Lyon n° 1-2.

2 lots 2 medias

Lyon n° 1-2.

Date

1949-1960

Cote

1Fi143

Résultat n°79
Population éparse

1 media

Population éparse

Date

1954

Cote

3204W4/6/2

Résultat n°80
Agglomération

1 media

Agglomération

Date

1954

Cote

3204W4/6/1