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872 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dommartin.

1 media

Dommartin.
Cote
5545W43
 Date
2019
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Dommartin.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Dommartin.

1 media

Dommartin.
Cote
5749W9
 Date
2006
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dommartin.
Résultat n°4
Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

1 media

Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.
Cote
5749W90
 Date
1989-2005
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES, GLEIZE, DOMMARTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.
Résultat n°5
Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06655, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°6
Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06659, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°7
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06650, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06629, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06669, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°10
Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06675, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06665, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°12
Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06682, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°13
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06643, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...
Résultat n°14
Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06668, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°15
Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06677, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°16
Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06661, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°17
Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06678, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06679, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°19
Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06660, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°20
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06633, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...