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872 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dommartin.

1 media

Dommartin.
Cote
5545W43
 Date
2019
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Dommartin.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Dommartin.

1 media

Dommartin.
Cote
5749W9
 Date
2006
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dommartin.
Résultat n°4
Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

1 media

Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.
Cote
5749W90
 Date
1989-2005
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES, GLEIZE, DOMMARTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.
Résultat n°5
Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06655, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°6
Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06659, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°7
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06650, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06629, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06669, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°10
Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06675, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06665, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°12
Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06682, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°13
Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06643, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...
Résultat n°14
Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06668, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°15
Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06677, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°16
Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06661, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°17
Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06678, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06679, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°19
Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06660, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°20
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06633, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°21
Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06658, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°22
Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06667, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°23
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06640, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°24
Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06680, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°25
Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06670, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°26
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.
Cote
06642, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°27
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.
Cote
06637, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°28
Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06671, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°29
Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06636, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°30
Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06657, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°31
Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06685, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°32
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06625, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°33
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06648, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°34
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06647, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°35
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06645, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06618, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°37
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06622, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°38
Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06664, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°39
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06638, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...
Résultat n°40
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.
Cote
06630, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°41
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06623, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°42
Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06673, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°43
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06644, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°44
Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.
Cote
06627, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°45
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06619, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°46
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
06621, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°47
Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06652, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...
Résultat n°48
Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06663, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°49
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06649, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°50
Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06672, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°51
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06653, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°52
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06631, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...
Résultat n°53
Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06654, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°54
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06620, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.
Cote
06617, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.
Résultat n°56
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06641, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°57
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06624, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°58
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.
Cote
06634, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°59
Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06666, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°60
Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06676, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°61
Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06683, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°62
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06639, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°63
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.
Cote
06635, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°64
Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06674, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°65
Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
06628, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932....
Résultat n°66
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06632, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°67
Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06646, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°68
Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

1 media

Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.
Cote
06651, 5536W36
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°69
Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06662, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°70
Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
06626, 5638W107
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...
Résultat n°71
Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06681, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°72
Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06684, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°73
Croix du Prost (1762).

2 lots 2 medias

Croix du Prost (1762).
Cote
60Fi13
 Date
Vers 1990
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

  • Dommartin.
  • Croix du Prost (1762).
Résultat n°74
Croix du cimetière (1758-1864).

2 lots 2 medias

Croix du cimetière (1758-1864).
Cote
60Fi12
 Date
Vers 1990
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

  • Dommartin.
  • Croix du cimetière (1758-1864).
Résultat n°75
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D
Cote
2979W1671
 Date
1932-1974
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • DOMMARTIN
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°76
Comptes individuels de E à W

1 media

Comptes individuels de E à W
Cote
2979W1672
 Date
1932-1974
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • DOMMARTIN
  • Comptes individuels de E à W
Résultat n°77
Comptes supprimés n° 2-584

1 media

Comptes supprimés n° 2-584
Cote
2979W1673
 Date
1932-1974
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • DOMMARTIN
  • Comptes supprimés n° 2-584
Résultat n°78
Lyon n° 1-2.

2 lots 2 medias

Lyon n° 1-2.
Cote
1Fi143
 Date
1949-1960
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES, CIVRIEUX-D'AZERGUES, DOMMARTIN, LIMONEST, CHASSELAY, SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR, ALBIGNY-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Lyon n° 1-2.
Résultat n°79
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W4/6/2
 Date
1954
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • DOMMARTIN
  • Population éparse
Résultat n°80
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W4/6/1
 Date
1954
 Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • DOMMARTIN
  • Agglomération