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872 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dommartin.

    1 media

    Dommartin.

    Date

    2019

    Cote

    5545W43

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Dommartin.

    1 media

    Dommartin.

    Date

    2006

    Cote

    5749W9

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    Date

    1989-2005

    Cote

    5749W90

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06655, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06659, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06650, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06629, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06669, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06675, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06665, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06682, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06643, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06668, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06677, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06661, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06678, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06679, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06660, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06633, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06658, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06667, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06640, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06680, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06670, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06642, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06637, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06671, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06636, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06657, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06685, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06625, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06648, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06647, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06645, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06618, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06622, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06664, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06638, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06630, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre