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872 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dommartin.

    1 media

    Dommartin.

    Date

    2019

    Cote

    5545W43

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Dommartin.

    1 media

    Dommartin.

    Date

    2006

    Cote

    5749W9

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    Date

    1989-2005

    Cote

    5749W90

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06655, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°8. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06659, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06650, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06629, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06669, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06675, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06665, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06682, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06643, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06668, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06677, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06661, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06678, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06679, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06660, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06633, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06658, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06667, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06640, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06680, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06670, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06642, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06637, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06671, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06636, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06657, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06685, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06625, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06648, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06647, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06645, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06618, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06622, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06664, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06638, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06630, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06623, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06673, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06644, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06627, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille 1ère feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06619, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06621, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06652, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 7e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06663, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06649, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06672, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06653, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06631, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06654, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06620, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    06617, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06641, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06624, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    06634, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06666, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06676, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06683, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06639, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.

    1 media

    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1983.

    Cote

    06635, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06674, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    06628, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille 1ère feuille. Plan révisé pour 1932....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06632, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06646, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1979.

    Cote

    06651, 5536W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06662, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06626, 5638W107

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06681, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06684, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Croix du Prost (1762).

    2 lots 2 medias

    Croix du Prost (1762).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi13

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

    • Dommartin.
    • Croix du Prost (1762).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  74. Résultat n°74
    Croix du cimetière (1758-1864).

    2 lots 2 medias

    Croix du cimetière (1758-1864).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi12

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

    • Dommartin.
    • Croix du cimetière (1758-1864).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  75. Résultat n°75
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1671

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DOMMARTIN
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    Comptes individuels de E à W

    1 media

    Comptes individuels de E à W

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1672

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DOMMARTIN
    • Comptes individuels de E à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 2-584

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-584

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1673

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DOMMARTIN
    • Comptes supprimés n° 2-584

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    Lyon n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Lyon n° 1-2.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Fi143

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Lyon n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  79. Résultat n°79
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/6/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • DOMMARTIN
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/6/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • DOMMARTIN
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes