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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chapitres additionnels.

    1 media

    Chapitres additionnels.

    Date

    1909-1950

    Cote

    EDEPOT82/80

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • Chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  2. Résultat n°2
    Décembre 1951-1979

    2 lots 178 medias

    Décembre 1951-1979

    Date

    Décembre 1951-1979

    Cote

    EDEPOT82/9

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • Décembre 1951-1979

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  3. Résultat n°3
    Parking sur la place de la mairie, construction.

    1 media

    Parking sur la place de la mairie, construction.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEPOT82/111

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Parking sur la place de la mairie, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  4. Résultat n°4
    Évaluation, révision exceptionnelle.  

    1 media

    Évaluation, révision exceptionnelle.  

    Date

    1912, 1931

    Cote

    EDEPOT82/39

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Évaluation, révision exceptionnelle.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  5. Résultat n°5
    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    1 media

    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    Date

    s.d., 1904-1911

    Cote

    EDEPOT82/112

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Moyens de transport, création d'un service de transport...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  6. Résultat n°6
    Électorat, organisation.

    1 media

    Électorat, organisation.

    Date

    1834-1950

    Cote

    EDEPOT82/59

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Municipales.
    • Électorat, organisation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  7. Résultat n°7
    Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.

    1 media

    Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEPOT82/73

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal, demandes de titularisation à la...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  8. Résultat n°8
     Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs agricoles ou industriels.

    1 media

     Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs agricoles ou industriels.

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT82/56

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    •  Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  9. Résultat n°9
    Conseil d'arrondissement.

    1 media

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1880-1937

    Cote

    EDEPOT82/61

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  10. Résultat n°10
    1908-1918

    1 media

    1908-1918

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEPOT82/76

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1908-1918

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  11. Résultat n°11
    Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.

    1 media

    Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.
  12. Résultat n°12
    Catastrophes naturelles, inondation.

    1 media

    Catastrophes naturelles, inondation.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT82/54

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Catastrophes naturelles, inondation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  13. Résultat n°13
    Travaux, gestion.

    1 media

    Travaux, gestion.

    Date

    1834-1980

    Cote

    EDEPOT82/102

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Travaux, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  14. Résultat n°14
    1961-1974

    1 media

    1961-1974

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/79

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1961-1974

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  15. Résultat n°15
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.

    Date

    1913-1942

    Cote

    EDEPOT82/129

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  16. Résultat n°16
    Monument aux morts, érection.

    1 media

    Monument aux morts, érection.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT82/96

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Monument aux morts, érection.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  17. Résultat n°17
    1942-1948

    1 media

    1942-1948

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT82/38

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Matrices générales.
    • 1942-1948

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  18. Résultat n°18
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEPOT82/69

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  19. Résultat n°19
    Juin 1904-1922

    2 lots 258 medias

    Juin 1904-1922

    Date

    Juin 1904-1922

    Cote

    EDEPOT82/7

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • Juin 1904-1922

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  20. Résultat n°20
    1813- 1832

    1 media

    1813- 1832

    Date

    1813- 1832

    Cote

    EDEPOT82/20

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1813- 1832

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  21. Résultat n°21
    Mandats, enregistrement.

    1 media

    Mandats, enregistrement.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT82/85

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Mandats, enregistrement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  22. Résultat n°22
    Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    1 media

    Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEPOT82/88

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Églises.
    • Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  23. Résultat n°23
    Santé, campagne de vaccination.

    1 media

    Santé, campagne de vaccination.

    Date

    1922-1955

    Cote

    EDEPOT82/128

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Santé, campagne de vaccination.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  24. Résultat n°24
    Récoltes, déclaration.

    1 media

    Récoltes, déclaration.

    Date

    1918-1946

    Cote

    EDEPOT82/30

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Récoltes, déclaration.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  25. Résultat n°25
    Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.

    1 media

    Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT82/101

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Installations sportives, socio-culturelles et de plein...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  26. Résultat n°26
    Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.

    1 media

    Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.

    Date

    1858

    Cote

    EDEPOT82/106

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  27. Résultat n°27
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1969

    Cote

    EDEPOT82/82

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  28. Résultat n°28
    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    1 media

    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT82/115

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau sec.- Union électrique, demande de permission...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  29. Résultat n°29
    Soldats, blessures et décès.

    1 media

    Soldats, blessures et décès.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEPOT82/50

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Première Guerre mondiale.  
    • Soldats, blessures et décès.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  30. Résultat n°30
    Transport de corps.

    1 media

    Transport de corps.

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEPOT82/93

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Cimetière.
    • Transport de corps.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  31. Résultat n°31
    1980-1996

    2 lots 128 medias

    1980-1996

    Date

    1980-1996

    Cote

    EDEPOT82/10

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • 1980-1996

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  32. Résultat n°32
    Chemin rural n°203.

    1 media

    Chemin rural n°203.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT82/109

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin rural n°203.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  33. Résultat n°33
    Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées, réquisition.

    1 media

    Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées, réquisition.

    Date

    1901-1940

    Cote

    EDEPOT82/46

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées,...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  34. Résultat n°34
    1923-août 1951

    2 lots 206 medias

    1923-août 1951

    Date

    1923-août 1951

    Cote

    EDEPOT82/8

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • 1923-août 1951

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  35. Résultat n°35
    Mai 1880-mai 1904

    2 lots 209 medias

    Mai 1880-mai 1904

    Date

    Mai 1880-mai 1904

    Cote

    EDEPOT82/6

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • Mai 1880-mai 1904

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  36. Résultat n°36
     Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

    1 media

     Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEPOT82/41

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Impôt direct, nominations des commissaires communaux....

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  37. Résultat n°37
     Relations avec les contribuables.

    1 media

     Relations avec les contribuables.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEPOT82/42

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Relations avec les contribuables.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  38. Résultat n°38
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du 14 juillet.

    1 media

    Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du 14 juillet.

    Date

    1869-1908

    Cote

    EDEPOT82/53

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  40. Résultat n°40
    1937-1945                         

    1 media

    1937-1945                         

    Date

    1937-1945 

    Cote

    EDEPOT82/118

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1937-1945                         

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  41. Résultat n°41
     Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.

    1 media

     Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT82/35

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    •  Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  42. Résultat n°42
     Taxes vicinales, répartition.

    1 media

     Taxes vicinales, répartition.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT82/44

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Taxes vicinales, répartition.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  43. Résultat n°43
    Budget, préparation.

    1 media

    Budget, préparation.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT82/74

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget, préparation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  44. Résultat n°44
    Salle de cinéma et réunion, construction.

    1 media

    Salle de cinéma et réunion, construction.

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT82/99

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Salle de cinéma et réunion, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  45. Résultat n°45
     Décès, découverte de corps.

    1 media

     Décès, découverte de corps.

    Date

    1863, 1871

    Cote

    EDEPOT82/55

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    •  Décès, découverte de corps.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  46. Résultat n°46
    Secours, gestion.

    1 media

    Secours, gestion.

    Date

    1911-1950

    Cote

    EDEPOT82/123

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance.
    • Secours, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  47. Résultat n°47
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82/67

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  48. Résultat n°48

    Echalas, Emeringes, Eveux.

    Date

    1974-2000

    Cote

    6155W27

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Echalas, Emeringes, Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  49. Résultat n°49
    Scrutin, déroulement.

    1 media

    Scrutin, déroulement.

    Date

    1834-1947

    Cote

    EDEPOT82/60

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Municipales.
    • Scrutin, déroulement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  50. Résultat n°50
    1833-1852

    1 media

    1833-1852

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEPOT82/25

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1833-1852

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  51. Résultat n°51
    Rationnement et ravitaillement.  

    1 media

    Rationnement et ravitaillement.  

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEPOT82/49

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Première Guerre mondiale.  
    • Rationnement et ravitaillement.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  52. Résultat n°52
    Statistiques agricoles, organisation.  

    1 media

    Statistiques agricoles, organisation.  

    Date

    1855-1948

    Cote

    EDEPOT82/31

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles, organisation.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  53. Résultat n°53
     Chambre des métiers, taxe pour frais.

    1 media

     Chambre des métiers, taxe pour frais.

    Date

    1977

    Cote

    EDEPOT82/43

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Chambre des métiers, taxe pour frais.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  54. Résultat n°54
    Propriété foncière.

    1 media

    Propriété foncière.

    Date

    1825-1912

    Cote

    EDEPOT82/36

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Propriété foncière.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  55. Résultat n°55
    Service des enfants assistés, admission.

    1 media

    Service des enfants assistés, admission.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEPOT82/126

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Service des enfants assistés, admission.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  56. Résultat n°56
    1813-1822, 1843-1852.

    1 media

    1813-1822, 1843-1852.

    Date

    1813-1852

    Cote

    EDEPOT82/16

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1813-1822, 1843-1852.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  57. Résultat n°57
    Recettes et dépenses, gestion.

    1 media

    Recettes et dépenses, gestion.

    Date

    1794-1816, 1938-1975

    Cote

    EDEPOT82/84

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  58. Résultat n°58
    Comptes rendus de séance.

    1 media

    Comptes rendus de séance.

    Date

    1995

    Cote

    EDEPOT82/12

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Comptes rendus de séance.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  59. Résultat n°59
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1847

    Cote

    EDEPOT82/28

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  60. Résultat n°60
    Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.

    1 media

    Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.

    Date

    1878-1937

    Cote

    EDEPOT82/125

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  61. Résultat n°61
    Carrière de grès, acquisition.

    1 media

    Carrière de grès, acquisition.

    Date

    1928

    Cote

    EDEPOT82/104

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Carrière de grès, acquisition.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  62. Résultat n°62
    Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.

    1 media

    Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT82/100

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  63. Résultat n°63
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 

    1 media

    École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 

    Date

    1868-1878

    Cote

    EDEPOT82/94

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Écoles communales.
    • École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  65. Résultat n°65
    Conseil Général.

    1 media

    Conseil Général.

    Date

    1852-1949

    Cote

    EDEPOT82/65

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseil Général.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  66. Résultat n°66
    Égouts, assainissement et construction.

    1 media

    Égouts, assainissement et construction.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT82/113

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau humide.
    • Égouts, assainissement et construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  67. Résultat n°67
    Extraits du registre des délibérations.

    1 media

    Extraits du registre des délibérations.

    Date

    1902-1969

    Cote

    EDEPOT82/11

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Extraits du registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  68. Résultat n°68
    1851-avril 1880

    2 lots 230 medias

    1851-avril 1880

    Date

    1851-avril 1880

    Cote

    EDEPOT82/5

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • 1851-avril 1880

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  69. Résultat n°69
    Sénatoriales.  

    1 media

    Sénatoriales.  

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEPOT82/63

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Sénatoriales.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  70. Résultat n°70
    Budget supplémentaire.

    1 media

    Budget supplémentaire.

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/81

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  71. Résultat n°71
    Hygiène publique, campagnes de vaccination.

    1 media

    Hygiène publique, campagnes de vaccination.

    Date

    1922-1949

    Cote

    EDEPOT82/57

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique, campagnes de vaccination.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  72. Résultat n°72
    Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    1 media

    Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT82/116

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  73. Résultat n°73
    Sépultures, concessions de terrains.

    1 media

    Sépultures, concessions de terrains.

    Date

    1862-1943

    Cote

    EDEPOT82/92

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Cimetière.
    • Sépultures, concessions de terrains.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  74. Résultat n°74
    1807-1908

    1 media

    1807-1908

    Date

    1807-1908

    Cote

    EDEPOT82/75

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1807-1908

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  75. Résultat n°75
    Justice, constitution du tribunal.

    1 media

    Justice, constitution du tribunal.

    Date

    1850-1948

    Cote

    EDEPOT82/58

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Justice, constitution du tribunal.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  76. Résultat n°76
    Finances, gestion.

    1 media

    Finances, gestion.

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEPOT82/103

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Finances, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  77. Résultat n°77
      Coopérative de production fruitière d'Emeringes et de la vallée de la Mauvaise, création. 

    1 media

      Coopérative de production fruitière d'Emeringes et de la vallée de la Mauvaise, création. 

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT82/33

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    •   Coopérative de production fruitière d'Emeringes et...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  78. Résultat n°78
    Chemin ex-vicinal n°26.

    1 media

    Chemin ex-vicinal n°26.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT82/108

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin ex-vicinal n°26.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  79. Résultat n°79
    1896-janvier 1911

    1 media

    1896-janvier 1911

    Date

    1896-janvier 1911

    Cote

    EDEPOT82/121

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance.
    • Registres des délibérations.
    • 1896-janvier 1911

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  80. Résultat n°80
    Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.

    1 media

    Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEPOT82/130

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes