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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Eveux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6155W102

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Echalas, Emeringes, Eveux.

    Date

    1974-2000

    Cote

    6155W27

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Echalas, Emeringes, Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Route départementale n°19 (RD19), Eveux, aménagement d'un passage à niveau.

    Date

    1993-1996

    Cote

    4527W205

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°19 (RD19), Eveux, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    1 media

    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q90

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    1853.

    1 media

    1853.

    Date

    1853

    Cote

    6M2288

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1853.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1955-1956

    Cote

    216J47

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Correspondance.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  11. Résultat n°11
    Faces sud et est.

    2 lots 2 medias

    Faces sud et est.

    Date

    1955

    Cote

    216J46

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Ossature métallique.
    • Faces sud et est.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  12. Résultat n°12
    Habillage.

    2 lots 2 medias

    Habillage.

    Date

    1955

    Cote

    216J45

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Ossature métallique.
    • Habillage.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  13. Résultat n°13
    Sondage.

    2 lots 2 medias

    Sondage.

    Date

    1955

    Cote

    216J44

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Église.
    • Sondage.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  14. Résultat n°14
    Fondations.

    2 lots 2 medias

    Fondations.

    Date

    1955

    Cote

    216J43

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Église.
    • Fondations.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  15. Résultat n°15
    Vues en plan des terrasses.

    2 lots 2 medias

    Vues en plan des terrasses.

    Date

    1955

    Cote

    216J42

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Église.
    • Vues en plan des terrasses.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  16. Résultat n°16
    Coupes longitudinales et transversales.

    2 lots 2 medias

    Coupes longitudinales et transversales.

    Date

    1955

    Cote

    216J41

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Église.
    • Coupes longitudinales et transversales.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  17. Résultat n°17
    Coupes.

    2 lots 2 medias

    Coupes.

    Date

    1955

    Cote

    216J40

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Coupes.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  18. Résultat n°18
    Cour.

    2 lots 2 medias

    Cour.

    Date

    1955

    Cote

    216J39

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Cour.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  19. Résultat n°19
    Constructions annexes.

    2 lots 2 medias

    Constructions annexes.

    Date

    1955

    Cote

    216J38

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Constructions annexes.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.
     

  20. Résultat n°20
    Aile ouest.

    2 lots 2 medias

    Aile ouest.

    Date

    1955

    Cote

    216J37

    • Contexte : 216J - Couvent Sainte-Marie de la Tourette, Eveux (Rhône)

    • Ingénieurs conseils Séchaud et Metz, dossier d'appel...
    • Plans techniques.
    • Aile ouest.

    Producteur :

    Atelier Le Corbusier et l'entreprise Sechaud et Metz.