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886 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

2018-2019

Cote

5545W48

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

Date

2004-2006

Cote

5749W93

Résultat n°4
Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

1984-2005

Cote

5749W134

Résultat n°5
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

Date

-

Cote

07126, 5536W42

Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07176, 5639W36

Résultat n°7
Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07196, 5639W36

Résultat n°8
Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

07116, 5536W42

Résultat n°9
Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07192, 5639W36

Résultat n°10
Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

Date

-

Cote

07132, 5536W42

Résultat n°11
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

07138, 5537W2

Résultat n°12
Section BM.

1 media

Section BM.

Date

s.d.

Cote

07168, 5537W2

Résultat n°13
Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07179, 5639W36

Résultat n°14
Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07185, 5639W36

Résultat n°15
Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

1 media

Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

07127, 5536W42

Résultat n°16
Section BD.

1 media

Section BD.

Date

s.d.

Cote

07162, 5537W2

Résultat n°17
Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

07119, 5536W42

Résultat n°18
Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

07181, 5639W36

Résultat n°19
Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

1 media

Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

07123, 5536W42

Résultat n°20
Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

07130, 5536W42