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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W48

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    1 media

    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5749W93

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-2005

    Cote

    5749W134

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    Cote

    07126, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07176, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07196, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07116, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07192, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07132, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    07138, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BM.

    1 media

    Section BM.

    Date

    s.d.

    Cote

    07168, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07179, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07185, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    Cote

    07127, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    07162, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07119, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07181, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    Cote

    07123, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07130, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C (ancienne section C et partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07178, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    07164, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AW. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07189, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07117, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07120, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AL. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07180, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section BL. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07201, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    07159, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AB. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07173, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    07151, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    07171, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section BM. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BM. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07202, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BM. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AS. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07186, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07131, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AT. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07187, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    07141, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section BN. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BN. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07203, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BN. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AC. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07174, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07125, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07133, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C (ancienne section C et partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07124, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    07150, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    Cote

    07122, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07129, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07135, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    07140, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    07153, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AX. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07190, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    07147, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AO. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07183, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07114, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section BN.

    1 media

    Section BN.

    Date

    s.d.

    Cote

    07169, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07128, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    07149, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    07146, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section BI. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07199, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    07144, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section BE.

    1 media

    Section BE.

    Date

    s.d.

    Cote

    07163, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section BH. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07198, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    07113, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AV. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07188, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    07139, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AP. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07184, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section BB. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07194, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    07142, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    07157, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07121, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section BC.

    1 media

    Section BC.

    Date

    s.d.

    Cote

    07161, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    07152, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    07160, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    07154, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    07158, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AN. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07182, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    07148, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section BE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07197, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section BK. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07200, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section BK.

    1 media

    Section BK.

    Date

    s.d.

    Cote

    07166, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    07143, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    07134, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section BA. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07193, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre