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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Cote
5545W48
 Date
2018-2019
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.
Cote
5749W93
 Date
2004-2006
 Lieu
ANSE, CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, LACENAS, BELLEVILLE, SAINTE-CATHERINE, LONGES, SOUZY, MORNANT
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...
Résultat n°4
Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Cote
5749W134
 Date
1984-2005
 Lieu
FRONTENAS, GREZIEU-LE-MARCHE, FLEURIE, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Résultat n°5
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.
Cote
07126, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07176, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°7
Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07196, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°8
Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.
Cote
07116, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...
Résultat n°9
Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07192, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°10
Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
07132, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°11
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
07138, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°12
Section BM.

1 media

Section BM.
Cote
07168, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BM.
Résultat n°13
Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07179, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°14
Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07185, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°15
Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

1 media

Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.
Cote
07127, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e...
Résultat n°16
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
07162, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°17
Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.
Cote
07119, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...
Résultat n°18
Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07181, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°19
Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

1 media

Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.
Cote
07123, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°20
Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.
Cote
07130, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section C et partie des anciennes...
Résultat n°21
Section AI. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07178, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°22
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
07164, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°23
Section AW. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07189, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°24
Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
07117, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°25
Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
07120, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e...
Résultat n°26
Section AL. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07180, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°27
Section BL. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07201, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°28
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
07159, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°29
Section AB. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07173, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°30
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
07151, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°31
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
07171, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1997....
Résultat n°32
Section BM. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BM. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07202, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°33
Section AS. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07186, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°34
Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
07131, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°35
Section AT. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07187, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°36
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
07141, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°37
Section BN. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BN. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07203, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°38
Section AC. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07174, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°39
Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
07125, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°40
Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

1 media

Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.
Cote
07133, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C (ancienne section C et partie des anciennes...
Résultat n°41
Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
07124, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°42
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
07150, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°43
Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

1 media

Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.
Cote
07122, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°44
Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
07129, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°45
Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
07135, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°46
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
07140, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°47
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
07153, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°48
Section AX. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07190, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°49
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
07147, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°50
Section AO. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07183, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
07114, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°52
Section BN.

1 media

Section BN.
Cote
07169, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BN.
Résultat n°53
Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
07128, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°54
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
07149, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°55
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
07146, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°56
Section BI. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07199, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°57
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
07144, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°58
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
07163, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°59
Section BH. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07198, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°60
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.
Cote
07113, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.
Résultat n°61
Section AV. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07188, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°62
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
07139, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°63
Section AP. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07184, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°64
Section BB. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07194, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°65
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
07142, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°66
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
07157, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°67
Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
07121, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition...
Résultat n°68
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
07161, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°69
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
07152, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°70
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
07160, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°71
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
07154, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°72
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
07158, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°73
Section AN. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07182, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°74
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
07148, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°75
Section BE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07197, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°76
Section BK. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07200, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°77
Section BK.

1 media

Section BK.
Cote
07166, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BK.
Résultat n°78
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
07143, 5537W2
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°79
Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
07134, 5536W42
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n° 2. Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°80
Section BA. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07193, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1997.