Janvier-mars 1902
Date
1902
Cote
3E37272
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Fontaines-sur-Saône
- CHARRAT, Marie Charles
- Minutes.
- Janvier-mars 1902
Producteur :
Etudes notariales du Rhône
1902
3E37272
Etudes notariales du Rhône
1946
3E48866
Etudes notariales du Rhône
1841-1862
3E37296
Etudes notariales du Rhône
1917
6M2985
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
15 octobre 1894
1J1149
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1867
3E37124
Etudes notariales du Rhône
1848
3E37096
Etudes notariales du Rhône
1922
3E44943
Etudes notariales du Rhône
1861-1921
77W300
Rhône. Service vicinal
1887
3E37205
Etudes notariales du Rhône
1874
3E37150
Etudes notariales du Rhône
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1905
3E37284
Etudes notariales du Rhône
1897
3E37249
Etudes notariales du Rhône
1897
3E37248
Etudes notariales du Rhône
1914-1955
3P99/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
1869
3E37132
Etudes notariales du Rhône
1913
3E44926
Etudes notariales du Rhône
1992
4565W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.