Filtrer les résultats
Multimédias
  • 110
  • 6
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 104
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 104
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 104
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 114
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 6
  • 69
  • 56
  • 5
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
Titres
  • 4

114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  2. Résultat n°2
    Frontenas.

    1 media

    Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W13

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    1 media

    Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W12

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Frontenas.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W29

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    Date

    1962-1983

    Cote

    EDEPOT90/94

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  7. Résultat n°7

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1954-1976

    Cote

    EDEPOT90/59

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  9. Résultat n°9
    Administration municipale.

    1 media

    Administration municipale.

    Date

    1892-1976

    Cote

    EDEPOT90/8

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Administration municipale.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  10. Résultat n°10
    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT90/41

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  11. Résultat n°11
    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    1 media

    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    Date

    1850-1970

    Cote

    EDEPOT90/55

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  12. Résultat n°12
    Avril 1913-1970.

    2 lots 329 medias

    Avril 1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEPOT90/7

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Conseil municipal.
    • Avril 1913-1970.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  13. Résultat n°13
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1894-1968

    Cote

    EDEPOT90/54

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties, mise à jour.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  14. Résultat n°14
    États de section: section A dite du Bourg et B dite des Bruyères.

    1 media

    États de section: section A dite du Bourg et B dite des Bruyères.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT90/48

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • États de section: section A dite du Bourg et B dite...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  15. Résultat n°15
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1919-1966

    Cote

    EDEPOT90/66

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  16. Résultat n°16
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1957-1966

    Cote

    EDEPOT90/64

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  17. Résultat n°17
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1959-1966

    Cote

    EDEPOT90/65

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  18. Résultat n°18
    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    1 media

    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT90/62

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles, législatives, municipales,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  19. Résultat n°19
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEPOT90/63

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  20. Résultat n°20
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1913-1963

    Cote

    EDEPOT90/95

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.