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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Frontenas.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W29

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Frontenas.

    1 media

    Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W13

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    1 media

    Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W12

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  6. Résultat n°6

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Fleurie-Frontenas.

    1 media

    Fleurie-Frontenas.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5Q108

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Fleurie-Frontenas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Frontenas. Vue générale.

    1 media

    Frontenas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4312

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Frontenas. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    Préventorium de Frontenas.

    1 media

    Préventorium de Frontenas.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3488

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Préventorium de Frontenas.
  11. Résultat n°11
    École primaire, admission gratuite des enfants.

    1 media

    École primaire, admission gratuite des enfants.

    Date

    1848-1897

    Cote

    EDEPOT90/104

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • École primaire, admission gratuite des enfants.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  12. Résultat n°12
    Instituteurs, institutrices, traitement.

    1 media

    Instituteurs, institutrices, traitement.

    Date

    1883-1894

    Cote

    EDEPOT90/103

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Instituteurs, institutrices, traitement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  13. Résultat n°13
    Caisse des écoles, création, gestion.

    1 media

    Caisse des écoles, création, gestion.

    Date

    1882-1884

    Cote

    EDEPOT90/102

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles, création, gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  14. Résultat n°14
    Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    1 media

    Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEPOT90/101

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  15. Résultat n°15
    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1879-1938

    Cote

    EDEPOT90/100

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  16. Résultat n°16
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1913-1929

    Cote

    EDEPOT90/99

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  17. Résultat n°17
    Registre de délibérations.

    1 media

    Registre de délibérations.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEPOT90/98

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  18. Résultat n°18
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT 90/97

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  19. Résultat n°19
    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    1 media

    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT90/96

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  20. Résultat n°20
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1913-1963

    Cote

    EDEPOT90/95

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.