Marchés 85118 à 85142.
Date
1985
Cote
3679W37
-
Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1985.
- Marchés 85118 à 85142.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1985
3679W37
Rhône. Direction départementale de l'équipement
08043, 5536W52
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11Fi758
1689-1711
1J1350
1992-2004
6155W35
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1937
6M2531
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1969
6280W121
France. Ministère de l'Équipement
s.d.
72Fi14
Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.
08109, 5639W39
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
08080, 5537W25
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11Fi761
08036, 5536W52
Rhône. Direction départementale du cadastre
1830-1911
5Q110
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
s.d.
08076, 5537W25
Rhône. Direction départementale du cadastre
08100, 5639W39
Rhône. Direction départementale du cadastre
08039, 5536W52
Rhône. Direction départementale du cadastre
2003-2005
6176W20
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1822
00917, Archives communales
Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
2005
6189W62
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1527-1567
1J1639
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