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  1. Résultat n°1

    Accessibilité.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6158W/18

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Accessibilité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  2. Résultat n°2

    Rapports d'inspection.

    Date

    2009-2013

    Cote

    6158W/17

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Rapports d'inspection.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  3. Résultat n°3
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  5. Résultat n°5
    Arbresle (L').

    1 media

    Arbresle (L').

    Date

    2004-2010

    Cote

    6176W1

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Arbresle (L').

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    1 media

    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W1

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Contrôle amiante.

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/15

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle amiante.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  8. Résultat n°8

    Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation du site (2008).

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/14

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10

    Contrôle technique.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6158W/13

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle technique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  11. Résultat n°11

    Plans.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6158W/16

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  12. Résultat n°12

    Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Date

    2001

    Cote

    6158W/19

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  13. Résultat n°13
    Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

    1 media

    Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

    Date

    1985

    Cote

    4046W4

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6M799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1906

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1905

    1 media

    1905

    Date

    1905

    Cote

    6M798

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1905

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1904

    1 media

    1904

    Date

    1904

    Cote

    6M797

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1904

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    6M796

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1903

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.