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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arbresle (L').

    1 media

    Arbresle (L').

    Date

    2004-2010

    Cote

    6176W1

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Arbresle (L').

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Date

    2001

    Cote

    6158W/19

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  3. Résultat n°3

    Accessibilité.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6158W/18

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Accessibilité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  4. Résultat n°4

    Rapports d'inspection.

    Date

    2009-2013

    Cote

    6158W/17

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Rapports d'inspection.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  5. Résultat n°5

    Plans.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6158W/16

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Maison du Rhône de L'Arbresle.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  6. Résultat n°6

    Contrôle amiante.

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/15

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle amiante.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  7. Résultat n°7

    Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation du site (2008).

    Date

    1993-2008

    Cote

    6158W/14

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  8. Résultat n°8

    Contrôle technique.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6158W/13

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
    • Contrôle technique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10
    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    1 media

    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W1

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  11. Résultat n°11
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  12. Résultat n°12
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  13. Résultat n°13
    Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

    1 media

    Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

    Date

    1985

    Cote

    4046W4

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    an IX-1809.

    2 lots 2 medias

    an IX-1809.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    2Q273

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an IX-1809.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    an VI-an VIII.

    2 lots 2 medias

    an VI-an VIII.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    2Q272

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an VI-an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    1892.

    1 media

    1892.

    Date

    1892-1893

    Cote

    6M2575

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1892.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1891.

    1 media

    1891.

    Date

    1891-1892

    Cote

    6M2574

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1891.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.