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1 035 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.

Date

2018-2019

Cote

5545W67

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08436, 5536W2

Résultat n°4
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08416, 5536W2

Résultat n°5
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08433, 5536W2

Résultat n°6
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

Date

-

Cote

08435, 5536W2

Résultat n°7
Section B feuille n°4.

1 media

Section B feuille n°4.

Date

s.d.

Cote

08407, 5541W2

Résultat n°8
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08429, 5536W2

Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08454, 5537W34

Résultat n°10
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08417, 5536W2

Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08450, 5537W34

Résultat n°12
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08423, 5536W2

Résultat n°13
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08432, 5536W2

Résultat n°14
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08422, 5536W2

Résultat n°15
Section B feuille n°3.

1 media

Section B feuille n°3.

Date

s.d.

Cote

08406, 5541W2

Résultat n°16
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08418, 5536W2

Résultat n°17
Section B feuille n°1.

1 media

Section B feuille n°1.

Date

s.d.

Cote

08404, 5541W2

Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08446, 5537W34

Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08443, 5537W34

Résultat n°20
Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08451, 5537W34