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1 035 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    L'Arbresle.

    1 media

    L'Arbresle.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W67

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    Cote

    08436, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08416, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08433, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    Cote

    08435, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°4.

    1 media

    Section B feuille n°4.

    Date

    s.d.

    Cote

    08407, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08429, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08454, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08417, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08450, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08423, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08432, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08422, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B feuille n°3.

    1 media

    Section B feuille n°3.

    Date

    s.d.

    Cote

    08406, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08418, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°1.

    1 media

    Section B feuille n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    08404, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08446, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08443, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08451, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08411, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille unique.

    1 media

    Section A feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    08403, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08430, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08447, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08425, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08413, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08431, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08428, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    Cote

    08415, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08419, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08420, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08444, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08424, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08449, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08442, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08453, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08452, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08445, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08427, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08437, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre