Filtrer les résultats
Multimédias
  • 942
  • 86
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 179
  • 116
  • 109
  • 102
  • 90
Afficher plus
Producteurs
  • 4
  • 1
Sujets
  • 52
  • 7
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 1 035
  • 8
  • 6
  • 6
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 9
  • 125
  • 175
  • 399
  • 335
  • 55
Typologies
  • 756
  • 337
  • 237
  • 187
  • 168
Afficher plus
Titres
  • 36
  • 17
  • 4

1 035 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.
Cote
5545W67
 Date
2018-2019
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • L'Arbresle.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.
Cote
08436, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951....
Résultat n°4
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08416, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°5
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08433, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°6
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
08435, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e...
Résultat n°7
Section B feuille n°4.

1 media

Section B feuille n°4.
Cote
08407, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°4.
Résultat n°8
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.
Cote
08429, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.
Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08454, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°10
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08417, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08450, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°12
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08423, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°13
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08432, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°14
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08422, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°15
Section B feuille n°3.

1 media

Section B feuille n°3.
Cote
08406, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°3.
Résultat n°16
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08418, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°17
Section B feuille n°1.

1 media

Section B feuille n°1.
Cote
08404, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°1.
Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08446, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08443, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°20
Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08451, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.