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  1. Résultat n°1
    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1975.

    Cote

    08711, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08766, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    08755, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    La Tour-de-Salvagny et Lentilly.

    2 lots 2 medias

    La Tour-de-Salvagny et Lentilly.

    Date

    1854-1855

    Cote

    56Fi55

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • La Tour-de-Salvagny et Lentilly.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  5. Résultat n°5
    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    1 media

    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    5927W6

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de…
    • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan…

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    08749, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Transfert de salariés.

    1 media

    Transfert de salariés.

    Date

    2004-2015

    Cote

    5242W/29

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SDEL (La Tour-de-Salvagny).
    • Transfert de salariés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08712, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08790, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    08747, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    La Tour-de-Salvagny.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2830

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône.
    • La Tour-de-Salvagny.
  12. Résultat n°12
    Viaduc du Rey.

    1 media

    Viaduc du Rey.

    Date

    2010

    Cote

    5927W26

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de…
    • Viaduc du Rey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    1770-1774

    758 medias

    1770-1774

    Date

    1770-1774

    Cote

    3E43672

    • Contexte : Arrondissement de Lyon
    • Arrondissement de Lyon
    • Tour-de-Salvagny (La)
    • BOUCHARD, Jean
    • Minutes.
    • 1770-1774

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980. Plan remanié pour 1991.

    Cote

    08710, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936.…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    08752, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    08748, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    08724, 5536W202

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08779, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08787, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08762, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre