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  1. Résultat n°1

    Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / VIPLE, VALERIE / VILATTE, MARIE-FRANCE

    Date

    11.2007

    Cote

    INV 69 C 199.1 - INV 69 C 199.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
  2. Résultat n°2
    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    08809, 5564W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B dite de l'Azergues (partie de l'ancienne section B) feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B dite de l'Azergues (partie de l'ancienne section B) feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    08812, 5565W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de l'Azergues (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A dite des Coasses feuille unique partie Est. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite des Coasses feuille unique partie Est. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    08806, 5564W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite des Coasses feuille unique partie Est....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A dite des Coasses feuille unique. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1981, édition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A dite des Coasses feuille unique. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1981, édition à jour pour 1984.

    Cote

    08811, 5565W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite des Coasses feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section C et partie de l'ancienne feuille unique de la section B). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section C et partie de l'ancienne feuille unique de la section B). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    08808, 5564W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A dite des Coasses feuille unique partie Ouest. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite des Coasses feuille unique partie Ouest. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    08807, 5564W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite des Coasses feuille unique partie Ouest....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    08805, 5564W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    08813, 5565W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Le Bois-d'Oingt, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    1 media

    Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5749W123

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Le Bois-d'Oingt. N° 2930 Est.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt. N° 2930 Est.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1Fi325, 3Pl636

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • Le Bois-d'Oingt. N° 2930 Est.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de Va à Za
Comptes supprimés n° 7-1007

    1 media

    Comptes individuels de Va à Za Comptes supprimés n° 7-1007

    Date

    1938-1977

    Cote

    2961W430

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BOIS D'OINGT (LE)
    • Comptes individuels de Va à Za Comptes supprimés n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Comptes individuels de M à T

    1 media

    Comptes individuels de M à T

    Date

    1938-1976

    Cote

    2961W429

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BOIS D'OINGT (LE)
    • Comptes individuels de M à T

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1938-1975

    Cote

    2961W428

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BOIS D'OINGT (LE)
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1938-1974

    Cote

    2961W427

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BOIS D'OINGT (LE)
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    LE BOIS-D'OINGT

    1 media

    LE BOIS-D'OINGT

    Date

    1954

    Cote

    3204W18/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton du Bois-d'Oingt.
    • LE BOIS-D'OINGT

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  17. Résultat n°17
    1933-1952

    4 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • LE BOIS-D'OINGT
    • Table décennale des décès
    • 1933-1952
  18. Résultat n°18
    1933-1952

    2 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • LE BOIS-D'OINGT
    • Table décennale des mariages
    • 1933-1952
  19. Résultat n°19
    1943-1952

    5 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • LE BOIS-D'OINGT
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  20. Résultat n°20
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • LE BOIS-D'OINGT
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952