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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/42

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3

    Courriers de licenciement, recours contentieux, procès-verbaux du comité d'établissement, conflit, licenciement de salariés protégés.

    Date

    2004-2009

    Cote

    5242W/40

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Courriers de licenciement, recours contentieux, procès-verbaux...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Plan de sauvegarde de l'emploi.

    Date

    2006

    Cote

    5242W/41

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Plan de sauvegarde de l'emploi.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879, 1988

    Cote

    EDEPOT55/41

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune des Chères

  8. Résultat n°8
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1876-1936, 1982

    Cote

    EDEPOT55/33

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Population.

    Producteur :

    Commune des Chères

  9. Résultat n°9
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1833-1987

    Cote

    EDEPOT55/145

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Édifices communaux et monuments.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Chères

  10. Résultat n°10
    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    1 media

    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W2

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Chômage.

    1 media

    Chômage.

    Date

    1968-1984

    Cote

    EDEPOT55/42

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Chômage.

    Producteur :

    Commune des Chères

  12. Résultat n°12
    Corps des sapeurs-pompiers.

    1 media

    Corps des sapeurs-pompiers.

    Date

    1893-1982

    Cote

    EDEPOT55/91

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.
    • Corps des sapeurs-pompiers.

    Producteur :

    Commune des Chères

  13. Résultat n°13
    Équipement.

    1 media

    Équipement.

    Date

    1894-1982

    Cote

    EDEPOT55/94

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.
    • Équipement.

    Producteur :

    Commune des Chères

  14. Résultat n°14
    Station-service Fina.

    1 media

    Station-service Fina.

    Date

    1970-1980

    Cote

    EDEPOT55/124

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Hygiène publique.
    • Établissements classés.
    • Station-service Fina.

    Producteur :

    Commune des Chères

  15. Résultat n°15
    Établissement recevant du public.

    1 media

    Établissement recevant du public.

    Date

    1947-1979

    Cote

    EDEPOT55/95

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.
    • Établissement recevant du public.

    Producteur :

    Commune des Chères

  16. Résultat n°16
    Hommes.

    1 media

    Hommes.

    Date

    1890-1979

    Cote

    EDEPOT55/92

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.
    • Hommes.

    Producteur :

    Commune des Chères

  17. Résultat n°17
    1977-1981.

    1 media

    1977-1981.

    Date

    1977-1981.

    Cote

    EDEPOT55/58

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôts directs.
    • Toutes taxes.
    • 1977-1981.

    Producteur :

    Commune des Chères

  18. Résultat n°18
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1900-1974

    Cote

    EDEPOT55/120

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Hygiène publique.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Commune des Chères

  19. Résultat n°19
    État de sections.

    1 media

    État de sections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT55/44

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Cadastre.
    • État de sections.

    Producteur :

    Commune des Chères

  20. Résultat n°20
    Propriétés bâties et non bâties.

    1 media

    Propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT55/49

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    Commune des Chères

  21. Résultat n°21
    1972-1976.

    1 media

    1972-1976.

    Date

    1972-1976.

    Cote

    EDEPOT55/57

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôts directs.
    • Toutes taxes.
    • 1972-1976.

    Producteur :

    Commune des Chères

  22. Résultat n°22
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1884-1971

    Cote

    EDEPOT55/146

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetières.

    Producteur :

    Commune des Chères

  23. Résultat n°23
    Eau de la pompe publique.

    1 media

    Eau de la pompe publique.

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEPOT55/121

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Hygiène publique.
    • Eau de la pompe publique.

    Producteur :

    Commune des Chères

  24. Résultat n°24
    Régime des eaux.

    2 lots 2 medias

    Régime des eaux.

    Date

    1877-1883, s.d.

    Cote

    EDEPOT55/159

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune des Chères

  25. Résultat n°25
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1865-1970

    Cote

    EDEPOT55/150

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune des Chères

  26. Résultat n°26
    Dépôt de liquides inflammables.

    1 media

    Dépôt de liquides inflammables.

    Date

    1964-1970

    Cote

    EDEPOT55/123

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Hygiène publique.
    • Établissements classés.
    • Dépôt de liquides inflammables.

    Producteur :

    Commune des Chères

  27. Résultat n°27
    Rue de la mairie.

    1 media

    Rue de la mairie.

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDPOT 55/155

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Rue de la mairie.

    Producteur :

    Commune des Chères

  28. Résultat n°28
    1967-1971.

    1 media

    1967-1971.

    Date

    1967-1971.

    Cote

    EDEPOT55/56

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôts directs.
    • Toutes taxes.
    • 1967-1971.

    Producteur :

    Commune des Chères

  29. Résultat n°29
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1899-1962

    Cote

    EDEPOT55/130

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Chères

  30. Résultat n°30
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1961-1962

    Cote

    EDEPOT55/132

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune des Chères

  31. Résultat n°31
    1962-1982.

    1 media

    1962-1982.

    Date

    1962-1982.

    Cote

    EDEPOT55/83

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.
    • 1962-1982.

    Producteur :

    Commune des Chères

  32. Résultat n°32
    1962-1966.

    1 media

    1962-1966.

    Date

    1962-1966.

    Cote

    EDEPOT55/55

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôts directs.
    • Toutes taxes.
    • 1962-1966.

    Producteur :

    Commune des Chères

  33. Résultat n°33
    Débits de boisson.

    1 media

    Débits de boisson.

    Date

    1869-1960

    Cote

    EDEPOT55/114

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Police.
    • Débits de boisson.

    Producteur :

    Commune des Chères

  34. Résultat n°34
    Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    1 media

    Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1904-1960

    Cote

    EDEPOT55/35

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Agriculture.
    • Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Commune des Chères

  35. Résultat n°35
    Syndicats et sociétés agricoles.

    1 media

    Syndicats et sociétés agricoles.

    Date

    1883-1947,s.d.

    Cote

    EDEPOT55/34

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Agriculture.
    • Syndicats et sociétés agricoles.

    Producteur :

    Commune des Chères

  36. Résultat n°36
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEPOT55/126

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.

    Producteur :

    Commune des Chères

  37. Résultat n°37
    Intempéries.

    1 media

    Intempéries.

    Date

    1872-1959

    Cote

    EDEPOT55/37

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Agriculture.
    • Intempéries.

    Producteur :

    Commune des Chères

  38. Résultat n°38
    Guerre d’Algérie.

    1 media

    Guerre d’Algérie.

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEPOT55/113

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Guerre d’Algérie.

    Producteur :

    Commune des Chères

  39. Résultat n°39
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEPOT55/128

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune des Chères

  40. Résultat n°40
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1876-1957

    Cote

    EDEPOT55/129

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune des Chères