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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/42

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Plan de sauvegarde de l'emploi.

    Date

    2006

    Cote

    5242W/41

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Plan de sauvegarde de l'emploi.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    Courriers de licenciement, recours contentieux, procès-verbaux du comité d'établissement, conflit, licenciement de salariés protégés.

    Date

    2004-2009

    Cote

    5242W/40

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Novembal (Les Chères).
    • Courriers de licenciement, recours contentieux, procès-verbaux...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    1 media

    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W2

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    1857.

    1 media

    1857.

    Date

    1857

    Cote

    6M2292

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1857.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2291

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    Les Chères.

    2 lots 3 medias

    Les Chères.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi14

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Les Chères.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  12. Résultat n°12
    Chasselay. Tata Sénégalais.

    1 media

    Chasselay. Tata Sénégalais.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi364

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chasselay. Tata Sénégalais.
  13. Résultat n°13
    Rue de la mairie.

    1 media

    Rue de la mairie.

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDPOT 55/155

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Rue de la mairie.

    Producteur :

    Commune des Chères

  14. Résultat n°14
    Pupille de la nation.

    1 media

    Pupille de la nation.

    Date

    1919-1950

    Cote

    EDEPOT55/175

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Instruction publique.
    • Pupille de la nation.

    Producteur :

    Commune des Chères

  15. Résultat n°15
    École libre.

    1 media

    École libre.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT55/174

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Instruction publique.
    • École libre.

    Producteur :

    Commune des Chères

  16. Résultat n°16
    Mobilier et matériel.

    1 media

    Mobilier et matériel.

    Date

    1834-1928

    Cote

    EDEPOT55/173

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Instruction publique.
    • Mobilier et matériel.

    Producteur :

    Commune des Chères

  17. Résultat n°17
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEPOT55/172

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune des Chères

  18. Résultat n°18
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1834-1884

    Cote

    EDEPOT55/171

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune des Chères

  19. Résultat n°19
    Anciens combattants.

    1 media

    Anciens combattants.

    Date

    1919-1955

    Cote

    EDEPOT55/170

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Anciens combattants.

    Producteur :

    Commune des Chères

  20. Résultat n°20
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1914-1947

    Cote

    EDEPOT55/169

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune des Chères

  21. Résultat n°21
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1880-1914

    Cote

    EDEPOT55/168

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Commune des Chères

  22. Résultat n°22
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1880-1939

    Cote

    EDEPOT55/167

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune des Chères

  23. Résultat n°23
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1880-1951

    Cote

    EDEPOT55/166

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune des Chères

  24. Résultat n°24
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1905-1913

    Cote

    EDEPOT55/165

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune des Chères

  25. Résultat n°25
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1880-1918

    Cote

    EDEPOT55/164

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune des Chères

  26. Résultat n°26
    Nomination des membres de la commission administrative.

    1 media

    Nomination des membres de la commission administrative.

    Date

    1879-1952

    Cote

    EDEPOT55/163

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Nomination des membres de la commission administrative.

    Producteur :

    Commune des Chères

  27. Résultat n°27
    Extraits des registres des délibérations.

    1 media

    Extraits des registres des délibérations.

    Date

    1909-1951

    Cote

    EDEPOT55/162

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Extraits des registres des délibérations.

    Producteur :

    Commune des Chères

  28. Résultat n°28
    1911-1937.

    1 media

    1911-1937.

    Date

    1911-1937.

    Cote

    EDEPOT55/161

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1911-1937.

    Producteur :

    Commune des Chères

  29. Résultat n°29
    1879-1911.

    1 media

    1879-1911.

    Date

    1879-1911.

    Cote

    EDEPOT55/160

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1879-1911.

    Producteur :

    Commune des Chères

  30. Résultat n°30
    Régime des eaux.

    2 lots 2 medias

    Régime des eaux.

    Date

    1877-1883, s.d.

    Cote

    EDEPOT55/159

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune des Chères

  31. Résultat n°31
    Lignes de chemin de fer.

    1 media

    Lignes de chemin de fer.

    Date

    1867-1910

    Cote

    EDEPOT55/158

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Lignes de chemin de fer.

    Producteur :

    Commune des Chères

  32. Résultat n°32
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1909-1928

    Cote

    EDEPOT55/157

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune des Chères

  33. Résultat n°33
    WC public.

    1 media

    WC public.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT55/156

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • WC public.

    Producteur :

    Commune des Chères

  34. Résultat n°34
    Route impériale puis route nationale.

    1 media

    Route impériale puis route nationale.

    Date

    1848-1930

    Cote

    EDEPOT55/154

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Route impériale puis route nationale.

    Producteur :

    Commune des Chères

  35. Résultat n°35
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1869-1932

    Cote

    EDEPOT55/153

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune des Chères

  36. Résultat n°36
    Chemin vicinal d’intérêt commun.

    1 media

    Chemin vicinal d’intérêt commun.

    Date

    1864-1928

    Cote

    EDEPOT55/152

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Chemin vicinal d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune des Chères

  37. Résultat n°37
    Chemin vicinal de grande communication.

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication.

    Date

    1838

    Cote

    EDEPOT55/151

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Chemin vicinal de grande communication.

    Producteur :

    Commune des Chères

  38. Résultat n°38
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1865-1970

    Cote

    EDEPOT55/150

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune des Chères

  39. Résultat n°39
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1834-1949

    Cote

    EDEPOT55/149

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune des Chères

  40. Résultat n°40
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1918

    Cote

    EDEPOT55/148

    • Contexte : EDEPOT55 - Commune des Chères

    • Voirie, travaux publics, transports, régime des eaux.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune des Chères