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672 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Les Chères.

1 media

Les Chères.

Date

2018-2019

Cote

5545W72

Résultat n°2
Les Chères.

1 media

Les Chères.

Date

1999-2007

Cote

4889W9

Résultat n°3
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°4
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°5
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

09000, 5638W98

Résultat n°6
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09006, 5536W23

Résultat n°7
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08998, 5638W98

Résultat n°8
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

s.d.

Cote

09020, 5540W11

Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932.

Date

-

Cote

08994, 5536W23

Résultat n°10
Section A feuille n°1 (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section A feuille n°1 (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

08997, 5536W23

Résultat n°11
Section B feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09008, 5536W23

Résultat n°12
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

09022, 5540W11

Résultat n°13
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

09002, 5638W98

Résultat n°14
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09023, 5540W11

Résultat n°15
Section B feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932 . Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932 . Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09010, 5536W23

Résultat n°16
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09003, 5536W23

Résultat n°17
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09001, 5536W23

Résultat n°18
Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09009, 5638W98

Résultat n°19
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

08996, 5638W98

Résultat n°20
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09007, 5638W98

Résultat n°21
Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

Date

-

Cote

09030, 5640W31

Résultat n°22
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09026, 5540W11

Résultat n°23
Section B feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09014, 5638W98

Résultat n°24
Section B feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09012, 5638W98

Résultat n°25
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

09025, 5540W11

Résultat n°26
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09029, 5540W11

Résultat n°27
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

Date

-

Cote

09024, 5640W31

Résultat n°28
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

09005, 5536W23

Résultat n°29
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

09028, 5540W11

Résultat n°30
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

09004, 5638W98

Résultat n°31
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

09018, 5540W11

Résultat n°32
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

09019, 5540W11

Résultat n°33
Section B feuille n°7 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B feuille n°7 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

09013, 5536W23

Résultat n°34
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1969.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1969.

Date

-

Cote

08995, 5536W23

Résultat n°35
Section B feuille n°6 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B feuille n°6 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

09011, 5536W23

Résultat n°36
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

Date

-

Cote

08999, 5536W23

Résultat n°37
Plan de raccord intercommunal entre les communes des Chères, Morancé et Lucenay.

1 media

Plan de raccord intercommunal entre les communes des Chères, Morancé et Lucenay.

Date

s.d.

Cote

09016, 5540W11

Résultat n°38
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1987. Remembrement intégral.

Date

-

Cote

09027, 5640W31

Résultat n°39
Chasselay, Les Chères.

1 media

Chasselay, Les Chères.

Date

2001-2003

Cote

5749W17

Résultat n°40
Remembrement.

1 media

Remembrement.

Date

1953-1975

Cote

2567W 1-2567W13/B