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672 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Les Chères.

1 media

Les Chères.
Cote
5545W72
 Date
2018-2019
 Lieu
LES CHERES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Les Chères.
Résultat n°2
Les Chères.

1 media

Les Chères.
Cote
4889W9
 Date
1999-2007
 Lieu
LES CHERES
 Type de document -

  • Contexte : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

  • Familles suivies par une assistante sociale.
  • Les Chères.
Résultat n°3
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.
Cote
4797W 1-4797W 5
 Date
1997-2005
 Lieu
LIMONEST, CHASSELAY, CIVRIEUX-D'AZERGUES, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...
Résultat n°4
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote
4711W 1-4711W25
 Date
1972-2005
 Lieu
CIVRIEUX-D'AZERGUES, CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LIMONEST, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°5
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
09000, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition...
Résultat n°6
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
09006, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne 1ere feuille)....
Résultat n°7
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
08998, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition...
Résultat n°8
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
09020, 5540W11
 Date
s.d.
 Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZC.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932.
Cote
08994, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932.
Résultat n°10
Section A feuille n°1 (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section A feuille n°1 (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
08997, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1 (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°11
Section B feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
09008, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°12
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée pour 1980.
Cote
09022, 5540W11
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969. Rééditée...
Résultat n°13
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
09002, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition...
Résultat n°14
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition à jour pour 1980.
Cote
09023, 5540W11
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969, 2e édition...
Résultat n°15
Section B feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932 . Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932 . Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
09010, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°16
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ere feuille). Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
09003, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ere feuille)....
Résultat n°17
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Mise à jour de la situation actuelle du calque cliché assurée le 29 mars 1961.
Cote
09001, 5536W23
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1932. Mise...
Résultat n°18
Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.
Cote
09009, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition...
Résultat n°19
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.
Cote
08996, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°20
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1984.
Cote
09007, 5638W98
 Date- Lieu
LES CHERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Les Chères.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition...