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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 88309 à 88354.

    Date

    1988

    Cote

    3679W54

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88309 à 88354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les haies.

    1 media

    Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les haies.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    22Fi73

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les...
  7. Résultat n°7
    Les Haies. Vue dans le village.

    1 media

    Les Haies. Vue dans le village.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi745

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Les Haies. Vue dans le village.
  8. Résultat n°8
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1717-1861

    Cote

    EDEPOT97/123

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Distribution d'électricité.

    1 media

    Distribution d'électricité.

    Date

    1930-1933, s.d.

    Cote

    EDEPOT97/122

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Distribution d'électricité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1949-1956

    Cote

    EDEPOT97/121

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT97/120

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT97/119

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1930-1983

    Cote

    EDEPOT97/118

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Fonctionnement général.

    1 media

    Fonctionnement général.

    Date

    1951-1967

    Cote

    EDEPOT97/117

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Fonctionnement général.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies.

    1 media

    Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEPOT97/116

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des...

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEPOT97/115

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Instruction publique.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT97/114

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1944-1962.

    1 media

    1944-1962.

    Date

    1944-1962.

    Cote

    EDEPOT97/113

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Registres de déclaration.
    • 1944-1962.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  19. Résultat n°19
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT97/112

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Registres de déclaration.
    • 1932.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1937-1953

    Cote

    EDEPOT97/111

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Militaires.

    1 media

    Militaires.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEPOT97/110

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Militaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  22. Résultat n°22
    Protection des enfants en bas âge.

    1 media

    Protection des enfants en bas âge.

    Date

    1912-1930

    Cote

    EDEPOT97/109

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Protection des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT97/108

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  24. Résultat n°24
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT97/107

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEPOT97/106

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Assainissement.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  26. Résultat n°26
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1866-1883

    Cote

    EDEPOT97/105

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Place publique.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Chemins ruraux et vicinaux.

    1 media

    Chemins ruraux et vicinaux.

    Date

    1878-1914, 1971

    Cote

    EDEPOT97/104

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemins ruraux et vicinaux.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Biens communaux

    1 media

    Biens communaux

    Date

    1874-1876

    Cote

    EDEPOT97/103

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Biens communaux

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  29. Résultat n°29
    Bâtiments cultuels.

    1 media

    Bâtiments cultuels.

    Date

    1832, 1920-1925

    Cote

    EDEPOT97/102

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments cultuels.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1864-1978

    Cote

    EDEPOT97/101

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  31. Résultat n°31
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1942-1953

    Cote

    EDEPOT97/100

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  32. Résultat n°32
    1969-1970.

    1 media

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEPOT97/99

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  33. Résultat n°33
    1968.

    1 media

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    EDEPOT97/98

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1968.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  34. Résultat n°34
    1967.

    1 media

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT97/97

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1967.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  35. Résultat n°35
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT97/96

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1966.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  36. Résultat n°36
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT97/95

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1965.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  37. Résultat n°37
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT97/94

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1964.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  38. Résultat n°38
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT97/93

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  39. Résultat n°39
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT97/92

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1962.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  40. Résultat n°40
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT97/91

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  41. Résultat n°41
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT97/90

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1960.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  42. Résultat n°42
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT97/89

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1959.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  43. Résultat n°43
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT97/88

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1958.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  44. Résultat n°44
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT97/87

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1957.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  45. Résultat n°45
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT97/86

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1956.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  46. Résultat n°46
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT97/85

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  47. Résultat n°47
    1954.

    1 media

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT97/84

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1954.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  48. Résultat n°48
    1953.

    1 media

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    EDEPOT97/83

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1953.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  49. Résultat n°49
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT97/82

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1952.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  50. Résultat n°50
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    EDEPOT97/81

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1951.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  51. Résultat n°51
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT97/80

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1950.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  52. Résultat n°52
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT97/79

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1949.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  53. Résultat n°53
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT97/78

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1948.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  54. Résultat n°54
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT97/77

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1947.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  55. Résultat n°55
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT97/76

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1946.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  56. Résultat n°56
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT97/75

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1945.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  57. Résultat n°57
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    EDEPOT97/74

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1944.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  58. Résultat n°58
    1943.

    1 media

    1943.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT97/73

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1943.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  59. Résultat n°59
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT97/72

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1942.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  60. Résultat n°60
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT97/71

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1941.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  61. Résultat n°61
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT97/70

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1940.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  62. Résultat n°62
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT97/69

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1939.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  63. Résultat n°63
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT97/68

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1938.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  64. Résultat n°64
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT97/67

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1937.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  65. Résultat n°65
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT97/66

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1936.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  66. Résultat n°66
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT97/65

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1935.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  67. Résultat n°67
    1956-1980.

    1 media

    1956-1980.

    Date

    1956-1980

    Cote

    EDEPOT97/64

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1956-1980.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  68. Résultat n°68
    1930-1955.

    1 media

    1930-1955.

    Date

    1930-1955

    Cote

    EDEPOT97/63

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1930-1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  69. Résultat n°69
    1892-1929.

    1 media

    1892-1929.

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEPOT97/62

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1892-1929.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  70. Résultat n°70
    1956-1964.

    1 media

    1956-1964.

    Date

    1956-1964

    Cote

    EDEPOT97/61

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Personnel.
    • 1956-1964.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  71. Résultat n°71
    1943-1955.

    1 media

    1943-1955.

    Date

    1943-1955

    Cote

    EDEPOT97/60

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Personnel.
    • 1943-1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  72. Résultat n°72
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEPOT97/59

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  73. Résultat n°73
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT97/58

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  74. Résultat n°74
    Chambres des Métiers.

    1 media

    Chambres des Métiers.

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEPOT97/57

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des Métiers.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  75. Résultat n°75
    Tribunal et chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et chambre de commerce.

    Date

    1884-1958

    Cote

    EDEPOT97/56

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et chambre de commerce.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  76. Résultat n°76
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT97/55

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  77. Résultat n°77
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT97/54

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  78. Résultat n°78
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1906-1962

    Cote

    EDEPOT97/53

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Législatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  79. Résultat n°79
    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1907-1958

    Cote

    EDEPOT97/52

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  80. Résultat n°80
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1903-1968

    Cote

    EDEPOT97/51

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Municipales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).