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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1828-1994

    Cote

    EDEPOT97/48

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Hygiène.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT97/34

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Statistiques générales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1933-1991

    Cote

    EDEPOT97/45

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  7. Résultat n°7

    Marchés 88309 à 88354.

    Date

    1988

    Cote

    3679W54

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88309 à 88354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Distribution d'électricité.

    1 media

    Distribution d'électricité.

    Date

    1930-1933, s.d.

    Cote

    EDEPOT97/122

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Distribution d'électricité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1930-1983

    Cote

    EDEPOT97/118

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT97/120

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  11. Résultat n°11
    1956-1980.

    1 media

    1956-1980.

    Date

    1956-1980

    Cote

    EDEPOT97/64

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1956-1980.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1901-1979

    Cote

    EDEPOT97/50

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1864-1978

    Cote

    EDEPOT97/101

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Bâtiments cultuels.

    1 media

    Bâtiments cultuels.

    Date

    1832, 1920-1925

    Cote

    EDEPOT97/102

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments cultuels.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Surveillance du bétail.

    1 media

    Surveillance du bétail.

    Date

    1910-1976

    Cote

    EDEPOT97/49

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Hygiène.
    • Surveillance du bétail.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEPOT97/32

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Population.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1900-1975

    Cote

    EDEPOT97/39

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1819-1838.

    2 lots 57 medias

    1819-1838.

    Date

    1819-1838 

    Cote

    EDEPOT97/16

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1819-1838.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  19. Résultat n°19
    1954-1974.

    2 lots 252 medias

    1954-1974.

    Date

    1954-1974

    Cote

    EDEPOT97/27

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1974.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  20. Résultat n°20
    1834-1840.

    2 lots 28 medias

    1834-1840.

    Date

    1834-1840 

    Cote

    EDEPOT97/17

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1834-1840.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Chemins ruraux et vicinaux.

    1 media

    Chemins ruraux et vicinaux.

    Date

    1878-1914, 1971

    Cote

    EDEPOT97/104

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemins ruraux et vicinaux.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  22. Résultat n°22
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1927-1971

    Cote

    EDEPOT97/35

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Constructions nouvelles.

    1 media

    Constructions nouvelles.

    Date

    1893-1971

    Cote

    EDEPOT97/37

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Contributions.
    • Constructions nouvelles.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  24. Résultat n°24
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEPOT97/106

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Assainissement.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Carte nationale d'identité.

    1 media

    Carte nationale d'identité.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEPOT97/44

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Police.
    • Carte nationale d'identité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  26. Résultat n°26
    1969-1970.

    1 media

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEPOT97/99

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT97/54

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1903-1968

    Cote

    EDEPOT97/51

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Municipales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  29. Résultat n°29
    1968.

    1 media

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    EDEPOT97/98

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1968.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Fonctionnement général.

    1 media

    Fonctionnement général.

    Date

    1951-1967

    Cote

    EDEPOT97/117

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Fonctionnement général.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  31. Résultat n°31
    1967.

    1 media

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT97/97

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1967.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  32. Résultat n°32
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEPOT97/115

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Instruction publique.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  33. Résultat n°33
    Pièces annexes.

    1 media

    Pièces annexes.

    Date

    1820-1966

    Cote

    EDEPOT97/30

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • État civil.
    • Pièces annexes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  34. Résultat n°34
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT97/58

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  35. Résultat n°35
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT97/96

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1966.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  36. Résultat n°36
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT97/95

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1965.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  37. Résultat n°37
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT97/94

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1964.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  38. Résultat n°38
    1956-1964.

    1 media

    1956-1964.

    Date

    1956-1964

    Cote

    EDEPOT97/61

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Personnel.
    • 1956-1964.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  39. Résultat n°39
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT97/93

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  40. Résultat n°40
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT97/55

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).