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826 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Lissieu.

1 media

Lissieu.

Date

2019

Cote

5545W76

Résultat n°2

Archives communales de Lissieu (1647-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 231.1 - INV 69 C 231.2

Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.

Date

1991-2008

Cote

5749W78

Résultat n°4
Dossiers clos en 2007.

1 media

Dossiers clos en 2007.

Date

1992-2007

Cote

4889W14

Résultat n°5
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

2005-2006

Cote

4889W13

Résultat n°6
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°7
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°8
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1937. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

09296, 5536W58

Résultat n°9
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1936. Réédition pour 1977.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932 feuille renouvelée pour 1936. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

09280, 5536W58

Résultat n°10
Section B 8e feuille (partie de l'ancienne deuxième feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Réédition pour 1977.

1 media

Section B 8e feuille (partie de l'ancienne deuxième feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

09313, 5536W58

Résultat n°11
Section B feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09306, 5638W123

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09276, 5638W123

Résultat n°13
Section B feuille n°7. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°7. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

09311, 5536W58

Résultat n°14
Section B 3e feuille ( partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Feuille renouvelée pour 1937.

1 media

Section B 3e feuille ( partie de l'ancienne première feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Feuille renouvelée pour 1937.

Date

-

Cote

09299, 5536W58

Résultat n°15
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09298, 5638W123

Résultat n°16
Section B feuille n°4. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°4. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

09302, 5536W58

Résultat n°17
Section B 5e feuille (partie de l'ancienne deuxième feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Réédition pour 1977.

1 media

Section B 5e feuille (partie de l'ancienne deuxième feuille). Plan cadastral révisé pour 1932. Réédition pour 1977.

Date

-

Cote

09304, 5536W58

Résultat n°18
Section B feuille n°8. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°8. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

09314, 5536W58

Résultat n°19
Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1932. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

09288, 5638W123

Résultat n°20
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1932. 3e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

09294, 5536W58