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169 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Longes.

    1 media

    Longes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6176W23

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Longes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Longes, Lozanne, Lucenay.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6155W42

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Longes, Lozanne, Lucenay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Bâtiments cultuels.

    1 media

    Bâtiments cultuels.

    Date

    1821-1989

    Cote

    EDEPOT119/129

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments cultuels.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1919-1987.

    1 media

    1919-1987.

    Date

    1919-1987

    Cote

    EDEPOT119/96

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1919-1987.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Biens.

    1 media

    Biens.

    Date

    1922-1985

    Cote

    EDEPOT119/145

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Biens.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Membres commission administrative.

    1 media

    Membres commission administrative.

    Date

    1810-1984

    Cote

    EDEPOT119/144

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres commission administrative.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1947-1983

    Cote

    EDEPOT119/107

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1803-1982

    Cote

    EDEPOT119/97

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Municipales.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEPOT119/58

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1894-1979

    Cote

    EDEPOT119/52

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Agriculture.
    • Viticulture.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Tribunal et Chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et Chambre de commerce.

    Date

    1886-1979

    Cote

    EDEPOT119/103

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et Chambre de commerce.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1822-1979

    Cote

    EDEPOT119/84

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Essence agricole détaxée.

    1 media

    Essence agricole détaxée.

    Date

    1944-1978

    Cote

    EDEPOT119/83

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre et mesures d'exception.
    • Essence agricole détaxée.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    EDEPOT119/106

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    1 media

    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3610W43

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1978

    Cote

    EDEPOT119/99

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Législatives.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  19. Résultat n°19
    1937-1978.

    1 media

    1937-1978.

    Date

    1937-1978

    Cote

    EDEPOT119/143

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Tenue des séances.
    • 1937-1978.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1977

    Cote

    EDEPOT119/100

    • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Longes (Rhône)