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768 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Marcilly-d'Azergues.

1 media

Marcilly-d'Azergues.

Date

2019

Cote

5545W89

Résultat n°2
Marcilly-d'Azergues.

1 media

Marcilly-d'Azergues.

Date

2003-2007

Cote

4889W15

Résultat n°3
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°4
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°5
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1980.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1980.

Date

-

Cote

09997, 5536W62

Résultat n°6
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10014, 5638W127

Résultat n°7
Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10009, 5638W127

Résultat n°8
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

09999, 5638W127

Résultat n°9
Bleus (couleur). Section ZA.

1 media

Bleus (couleur). Section ZA.

Date

s.d.

Cote

10019, 5540W28

Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

09993, 5638W127

Résultat n°11
Section ZA : remembrement total. Feuille renouvellée pour 1969.

1 media

Section ZA : remembrement total. Feuille renouvellée pour 1969.

Date

-

Cote

10021, 5540W28

Résultat n°12
Section A feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

09998, 5536W62

Résultat n°13
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

10005, 5536W62

Résultat n°14
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10012, 5638W127

Résultat n°15
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1931, feuille renouvellée pour 1937. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

10000, 5536W62

Résultat n°16
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1931. 3e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1931. 3e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10011, 5536W62

Résultat n°17
Section A feuille n°3. Plan cadastral révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°3. Plan cadastral révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

10001, 5536W62

Résultat n°18
Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10004, 5638W127

Résultat n°19
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

09996, 5638W127

Résultat n°20
Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1931. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

10007, 5638W127