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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Marcy-l'Etoile.

1 media

Marcy-l'Etoile.
Cote
5545W90
 Date
2019
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Marcy-l'Etoile.
Résultat n°2
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10072, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°3
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10106, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
10046, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°5
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
10082, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°6
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
10090, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°7
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
10048, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°8
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10096, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°9
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10056, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°10
Section AB. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Section remaniée pour 1991.
Cote
10079, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Cote
10094, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Résultat n°12
Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10074, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°13
Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10103, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10050, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°15
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10100, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10075, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°17
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10073, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°18
Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10101, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°19
Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10107, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°20
Section AC. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Section remaniée pour 1991.
Cote
10080, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°21
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10063, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°22
Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10109, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°23
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10054, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°24
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10055, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°25
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
10092, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°26
Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10095, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°27
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10062, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°28
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10057, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°29
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
10091, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°30
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10049, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°31
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
10085, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°32
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
10089, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°33
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10070, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°34
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
10083, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°35
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10105, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°36
Section AN. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Section remaniée pour 1991.
Cote
10088, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°37
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10059, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°38
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10098, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°39
Section AD. Section remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Section remaniée pour 1991.
Cote
10081, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD. Section remaniée pour 1991.
Résultat n°40
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
10086, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°41
Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10102, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°42
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10071, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°43
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
10078, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°44
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10069, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°45
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
10087, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°46
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10047, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e...
Résultat n°47
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10068, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°48
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10060, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°49
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10067, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°50
Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10066, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°51
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10097, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°52
Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10108, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°53
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10052, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°54
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.
Cote
10064, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°55
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10065, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°56
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10061, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°57
Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10104, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°58
Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10099, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°59
Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) feuille n° 2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) feuille n° 2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10051, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°60
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).
Cote
10058, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°61
Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.
Cote
10053, 5536W63
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...
Résultat n°62
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
10084, 5537W14
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°63
Établissements classés.

1 media

Établissements classés.
Cote
3091W 1-3091W25
 Date
1979-1991
 Lieu
IRIGNY, LOIRE-SUR-RHONE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, MARCY-L'ETOILE, PIERRE-BENITE, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-FONS, LYON, LYON (3E ARRONDISSEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Établissements classés.
Résultat n°64
Zones d'aménagement concerté (ZAC).

1 media

Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Cote
2284W 1-2284W13
 Date
1971-1988
 Lieu
ANSE, BRON, SAINT-PRIEST, GENAS, GIVORS, GRIGNY, MARCY-L'ETOILE, OULLINS, PUSIGNAN, RILLIEUX-LA-PAPE, SAINT-FONS, VENISSIEUX, VILLEURBANNE, TARARE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Résultat n°65
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B
Cote
2979W1815
 Date
1933-1974
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • MARCY-L'ETOILE
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°66
Comptes supprimés n° 3-414

1 media

Comptes supprimés n° 3-414
Cote
2979W1817
 Date
1933-1974
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • MARCY-L'ETOILE
  • Comptes supprimés n° 3-414
Résultat n°67
Comptes individuels de C à Z

1 media

Comptes individuels de C à Z
Cote
2979W1816
 Date
1933-1974
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • MARCY-L'ETOILE
  • Comptes individuels de C à Z
Résultat n°68
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W13/4/1
 Date
1954
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Vaugneray.
  • MARCY-L'ETOILE
  • Agglomération
Résultat n°69
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W13/4/2
 Date
1954
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Vaugneray.
  • MARCY-L'ETOILE
  • Population éparse
Résultat n°70
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • MARCY-L'ETOILE
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°71
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • MARCY-L'ETOILE
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°72
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • MARCY-L'ETOILE
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°73
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1951
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°74
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1950
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°75
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1949
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°76
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1948
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°77
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1947
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°78
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1946
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°79
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1945
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°80
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19137
 Date
1944
 Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • MARCY-L'ETOILE
  • Naissance-Mariage-Décès