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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Marcy-l'Etoile.

    1 media

    Marcy-l'Etoile.

    Date

    2019

    Cote

    5545W90

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Marcy-l'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10072, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    10046, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Cote

    10082, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Cote

    10090, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    10048, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10096, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10056, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10079, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Cote

    10094, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10074, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10103, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10050, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10100, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10075, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section C de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10073, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10101, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10107, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AC. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10080, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10063, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10109, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10054, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10055, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Cote

    10092, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10095, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10062, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10057, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Cote

    10091, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10049, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    10085, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Cote

    10089, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10070, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Cote

    10083, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10105, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10088, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10059, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10098, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AD. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10081, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Cote

    10086, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10102, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10071, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Cote

    10078, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10069, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Cote

    10087, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10047, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10068, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10060, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10067, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce) 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10066, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B (ancienne section D de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10097, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10108, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10052, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10064, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10065, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10061, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10104, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10099, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) feuille n° 2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) feuille n° 2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10051, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille).

    Cote

    10058, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10053, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Cote

    10084, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1979-1991

    Cote

    3091W 1-3091W25

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  64. Résultat n°64
    Zones d'aménagement concerté (ZAC).

    1 media

    Zones d'aménagement concerté (ZAC).

    Date

    1971-1988

    Cote

    2284W 1-2284W13

    • Contexte : Zones d'aménagement concerté (ZAC).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  65. Résultat n°65
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W1815

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MARCY-L'ETOILE
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  66. Résultat n°66
    Comptes supprimés n° 3-414

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-414

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W1817

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MARCY-L'ETOILE
    • Comptes supprimés n° 3-414

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Comptes individuels de C à Z

    1 media

    Comptes individuels de C à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W1816

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MARCY-L'ETOILE
    • Comptes individuels de C à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W13/4/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Vaugneray.
    • MARCY-L'ETOILE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  69. Résultat n°69
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W13/4/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Vaugneray.
    • MARCY-L'ETOILE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  70. Résultat n°70
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MARCY-L'ETOILE
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  71. Résultat n°71
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MARCY-L'ETOILE
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  72. Résultat n°72
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MARCY-L'ETOILE
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  73. Résultat n°73
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1951

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  74. Résultat n°74
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1950

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  75. Résultat n°75
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  76. Résultat n°76
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  77. Résultat n°77
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  78. Résultat n°78
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  79. Résultat n°79
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès
  80. Résultat n°80
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1944

    Cote

    4E19137

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MARCY-L'ETOILE
    • Naissance-Mariage-Décès