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1 032 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Meyzieu.

1 media

Meyzieu.
Cote
5545W92
 Date
2019
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Meyzieu.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4837W 1-4837W17
 Date
1998-2007
 Lieu
CORBAS, MEYZIEU
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°3
Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10461, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°4
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
10396, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°5
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10341, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°6
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10342, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...
Résultat n°7
Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10357, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°8
Section DT.

1 media

Section DT.
Cote
10448, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DT.
Résultat n°9
Section DL.

1 media

Section DL.
Cote
10441, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DL.
Résultat n°10
Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10505, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°11
Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
10387, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°12
Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
10371, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°13
Section CZ.

1 media

Section CZ.
Cote
10432, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CZ.
Résultat n°14
Section CI.

1 media

Section CI.
Cote
10418, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CI.
Résultat n°15
Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.
Cote
10360, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée...
Résultat n°16
Section BV. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10469, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°17
Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10359, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°18
Section DB.

1 media

Section DB.
Cote
10434, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DB.
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10338, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Remaniement partiel pour 1990.
Cote
10452, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°21
Section CO.

1 media

Section CO.
Cote
10423, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CO.
Résultat n°22
Section DD.

1 media

Section DD.
Cote
10436, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DD.
Résultat n°23
Section BW. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BW. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10470, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BW. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°24
Section BC. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10455, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°25
Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.
Cote
10367, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée...
Résultat n°26
Section CA. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CA. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10474, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CA. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°27
Section CX.

1 media

Section CX.
Cote
10430, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CX.
Résultat n°28
Section CW.

1 media

Section CW.
Cote
10429, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CW.
Résultat n°29
Section BX.

1 media

Section BX.
Cote
10409, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BX.
Résultat n°30
Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10363, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°31
Section BS.

1 media

Section BS.
Cote
10405, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°32
Section BK.

1 media

Section BK.
Cote
10398, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BK.
Résultat n°33
Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10388, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...
Résultat n°34
Section DD. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DD. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10498, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DD. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°35
Section BM. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BM. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10462, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°36
Section CT.

1 media

Section CT.
Cote
10427, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CT.
Résultat n°37
Section CN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10484, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°38
Section DI.

1 media

Section DI.
Cote
10439, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DI.
Résultat n°39
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
10393, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°40
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1964. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1964. Rééditée pour 1976.
Cote
10350, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°41
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
10391, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°42
Section BZ.

1 media

Section BZ.
Cote
10411, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BZ.
Résultat n°43
Section CH.

1 media

Section CH.
Cote
10417, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CH.
Résultat n°44
Section BT. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10468, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°45
Section BD. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10456, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°46
Section DC.

1 media

Section DC.
Cote
10435, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DC.
Résultat n°47
Section CI. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CI. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10480, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CI. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°48
Section DL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10503, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°49
Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
10368, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°50
Section DO. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DO. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10506, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DO. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.
Cote
10335, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.
Résultat n°52
Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10356, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°53
Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10364, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°54
Section ZA : parcelles n°24-32.

1 media

Section ZA : parcelles n°24-32.
Cote
10521, 5540W18
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA : parcelles n°24-32.
Résultat n°55
Section CV. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CV. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10490, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CV. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°56
Section BW.

1 media

Section BW.
Cote
10408, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°57
Section BY.

1 media

Section BY.
Cote
10410, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BY.
Résultat n°58
Section DR.

1 media

Section DR.
Cote
10446, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DR.
Résultat n°59
Section BY. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BY. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10472, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BY. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°60
Section DW.

1 media

Section DW.
Cote
10450, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DW.
Résultat n°61
Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
10379, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. Calque cliché...
Résultat n°62
Section DH. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DH. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10500, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DH. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°63
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annnulée. Intégralement remembrée en section ZB.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annnulée. Intégralement remembrée en section ZB.
Cote
10527, 5640W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Feuille annnulée....
Résultat n°64
Section CX. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CX. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10492, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CX. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°65
Section AS. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
10374, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°66
Section DN.

1 media

Section DN.
Cote
10443, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section DN.
Résultat n°67
Section CW. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CW. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10491, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CW. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°68
Section CA.

1 media

Section CA.
Cote
10412, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CA.
Résultat n°69
Section DV. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DV. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10511, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DV. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°70
Section CB.

1 media

Section CB.
Cote
10413, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CB.
Résultat n°71
Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10380, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°72
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10352, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...
Résultat n°73
Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
10383, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition...
Résultat n°74
Section DK. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section DK. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10502, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section DK. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°75
Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1976.
Cote
10353, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée...
Résultat n°76
Section CM. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section CM. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10483, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CM. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°77
Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition pour 1979. Plan remanié pour 1990.
Cote
10384, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1955. 4e édition...
Résultat n°78
Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1964. Rééditée pour 1976.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1964. Rééditée pour 1976.
Cote
10386, 5536W67
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition...
Résultat n°79
Section CM.

1 media

Section CM.
Cote
10421, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CM.
Résultat n°80
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
10394, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.