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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.
Cote
4056W79
 Date
1990-1992
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, MIRIBEL, MONTANAY, SATHONAY-VILLAGE, MIONNAY
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...