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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001, PC088870011, PC202880071, PC202880090, PC050910003, PC050920018, PC144910007, PC207880008 et PC134920001.

    Date

    1987-1992

    Cote

    4564W44

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Moiré. Vue générale.

    1 media

    Moiré. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Moiré. Vue générale.
  8. Résultat n°8
    1933-1958

    150 medias

    1933-1958

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT134/41

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1933-1958

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  9. Résultat n°9
    1905-1933

    203 medias

    1905-1933

    Date

    1905-1933

    Cote

    EDEPOT134/40

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1905-1933

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  10. Résultat n°10
    1884-1905

    144 medias

    1884-1905

    Date

    1884-1905

    Cote

    EDEPOT134/39

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1884-1905

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  11. Résultat n°11
    1868-1883

    97 medias

    1868-1883

    Date

    1868-1883

    Cote

    EDEPOT134/38

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1868-1883

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1839-1868

    103 medias

    1839-1868

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEPOT134/37

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1839-1868

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  13. Résultat n°13

    Tables décennales.

    Date

    1802-1902

    Cote

    EDEPOT134/36

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  14. Résultat n°14

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT134/35

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1893-1902

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  15. Résultat n°15

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT134/34

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1883-1892

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  16. Résultat n°16

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT134/33

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1873-1882

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  17. Résultat n°17

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT134/32

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1863-1872

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  18. Résultat n°18

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT134/31

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  19. Résultat n°19

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT134/30

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1843-1852

    Producteur :

    Moiré (Rhône)

  20. Résultat n°20

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT134/29

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1833-1842

    Producteur :

    Moiré (Rhône)