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1 140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de Monsols (1653-2009) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 238.1 - INV 69 C 238.2
 Date
2009
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Monsols (1653-2009) : répertoire...
Résultat n°2
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

1 media

Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Cote
5749W55
 Date
1997-2005
 Lieu
CUBLIZE, MONSOLS, AIGUEPERSE, VALSONNE, LES OLMES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Résultat n°3
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10729, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°4
Section B feuille unique.

1 media

Section B feuille unique.
Cote
10708, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique.
Résultat n°5
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10737, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°6
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10733, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°7
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
10710, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°8
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
10712, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°9
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
10716, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°10
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
10717, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°11
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
10713, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre revisé pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre revisé pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10725, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre revisé pour 1962....
Résultat n°13
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10738, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°14
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10734, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°15
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise à jour pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10726, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1825 mise...
Résultat n°16
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
10723, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°17
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10735, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°18
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
10722, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°19
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10730, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°20
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10728, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°21
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10732, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°22
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
10711, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°23
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
10719, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°24
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10736, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°25
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
10706, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°26
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.
Cote
10707, 5564W66
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962.
Résultat n°27
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
10721, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°28
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10740, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°29
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
10714, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°30
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
10720, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°31
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10739, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°32
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
10718, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°33
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10727, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°34
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.
Cote
10731, 5565W68
 Date- Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°35
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
10715, 5564W66
 Date
s.d.
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Monsols, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°36
Monsols, Millery.

1 media

Monsols, Millery.
Cote
5749W127
 Date
1985-1999
 Lieu
MONSOLS, MILLERY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Monsols, Millery.
Résultat n°37

Fiscalité.
Cote
3920W 1-3920W34
 Date
1975-1990
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
 Type de document -

  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°38

Voirie départementale.
Cote
3680W 1-3680W5
 Date
1900-1979
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
LIVRE COMPTABLE

  • Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°39
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L
Cote
2961W558
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • MONSOLS
  • Comptes individuels de D à L
Résultat n°40
Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 9-762

1 media

Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 9-762
Cote
2961W559
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • MONSOLS
  • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 9-762