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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Monsols, Millery.

    1 media

    Monsols, Millery.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W127

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Monsols, Millery.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    1 media

    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W55

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    1 media

    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Date

    1946-1956

    Cote

    4U25/167

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  6. Résultat n°6
    Inscription des warrants agricoles.

    1 media

    Inscription des warrants agricoles.

    Date

    1931-1959

    Cote

    4U25/166

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Inscription des warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  7. Résultat n°7
    Commission électorale.

    1 media

    Commission électorale.

    Date

    1836-1840

    Cote

    4U25/165

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Commission électorale.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  8. Résultat n°8
    Affaires réglées par une amende de composition.

    1 media

    Affaires réglées par une amende de composition.

    Date

    1947-1956

    Cote

    4U25/164

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Affaires réglées par une amende de composition.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  9. Résultat n°9
    Actes de procédures pénales.

    1 media

    Actes de procédures pénales.

    Date

    1924-1933

    Cote

    4U25/163

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures pénales.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  10. Résultat n°10
    Actes de procédures civiles.

    1 media

    Actes de procédures civiles.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4U25/162

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures civiles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  11. Résultat n°11
    1942-1956

    1 media

    1942-1956

    Date

    1942-1956

    Cote

    4U25/161

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1942-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  12. Résultat n°12
    1923-1956

    1 media

    1923-1956

    Date

    1923-1956

    Cote

    4U25/160

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1923-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  13. Résultat n°13
    Procédure de conciliation.

    1 media

    Procédure de conciliation.

    Date

    1928-1958

    Cote

    4U25/159

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Procédure de conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  14. Résultat n°14
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U25/158

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1958

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  15. Résultat n°15
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U25/157

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  16. Résultat n°16
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U25/156

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  17. Résultat n°17
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U25/155

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1955

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  18. Résultat n°18
    1954

    1 media

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U25/154

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1954

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  19. Résultat n°19
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U25/153

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  20. Résultat n°20
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U25/152

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1952

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  21. Résultat n°21
    1944 (1er avril-3 juin)

    1 media

    1944 (1er avril-3 juin)

    Date

    1944 (1er avril-3 juin)

    Cote

    4U25/151

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1944 (1er avril-3 juin)

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  22. Résultat n°22
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    4U25/150

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1943

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  23. Résultat n°23
    1942

    1 media

    1942

    Date

    1942

    Cote

    4U25/149

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1942

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  24. Résultat n°24
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U25/148

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  25. Résultat n°25
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4U25/147

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1940

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  26. Résultat n°26
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    4U25/146

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1939

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  27. Résultat n°27
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4U25/145

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1938

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  28. Résultat n°28
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U25/144

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  29. Résultat n°29
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4U25/143

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1936

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  30. Résultat n°30
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4U25/142

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1935

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4U25/141

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1934

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  32. Résultat n°32
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4U25/140

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1933

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  33. Résultat n°33
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4U25/139

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1932

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  34. Résultat n°34
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4U25/138

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1931

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  35. Résultat n°35
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4U25/137

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1930

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  36. Résultat n°36
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U25/136

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1929

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  37. Résultat n°37
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U25/135

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  38. Résultat n°38
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4U25/134

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1927

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  39. Résultat n°39
    1926

    1 media

    1926

    Date

    1926

    Cote

    4U25/133

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1926

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  40. Résultat n°40
    1925

    1 media

    1925

    Date

    1925

    Cote

    4U25/132

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1925

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols