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1 140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Monsols, Millery.

1 media

Monsols, Millery.
Cote
5749W127
 Date
1985-1999
 Lieu
MONSOLS, MILLERY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Monsols, Millery.
Résultat n°2
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

1 media

Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Cote
5749W55
 Date
1997-2005
 Lieu
CUBLIZE, MONSOLS, AIGUEPERSE, VALSONNE, LES OLMES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Résultat n°3
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W20/3/2
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Monsols.
  • MONSOLS
  • Population éparse
Résultat n°4
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W20/3/1
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Monsols.
  • MONSOLS
  • Agglomération
Résultat n°5
Tribunal paritaire des baux ruraux.

1 media

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
4U25/167
 Date
1946-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°6
Inscription des warrants agricoles.

1 media

Inscription des warrants agricoles.
Cote
4U25/166
 Date
1931-1959
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Inscription des warrants agricoles.
Résultat n°7
Commission électorale.

1 media

Commission électorale.
Cote
4U25/165
 Date
1836-1840
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Commission électorale.
Résultat n°8
Affaires réglées par une amende de composition.

1 media

Affaires réglées par une amende de composition.
Cote
4U25/164
 Date
1947-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Affaires réglées par une amende de composition.
Résultat n°9
Actes de procédures pénales.

1 media

Actes de procédures pénales.
Cote
4U25/163
 Date
1924-1933
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Actes de procédures pénales.
Résultat n°10
Actes de procédures civiles.

1 media

Actes de procédures civiles.
Cote
4U25/162
 Date
1922-1933
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Actes de procédures civiles.
Résultat n°11
1942-1956

1 media

1942-1956
Cote
4U25/161
 Date
1942-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1942-1956
Résultat n°12
1923-1956

1 media

1923-1956
Cote
4U25/160
 Date
1923-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1923-1956
Résultat n°13
Procédure de conciliation.

1 media

Procédure de conciliation.
Cote
4U25/159
 Date
1928-1958
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Procédure de conciliation.
Résultat n°14
1958

1 media

1958
Cote
4U25/158
 Date
1958
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1958
Résultat n°15
1957

1 media

1957
Cote
4U25/157
 Date
1957
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1957
Résultat n°16
1956

1 media

1956
Cote
4U25/156
 Date
1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1956
Résultat n°17
1955

1 media

1955
Cote
4U25/155
 Date
1955
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1955
Résultat n°18
1954

1 media

1954
Cote
4U25/154
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1954
Résultat n°19
1953

1 media

1953
Cote
4U25/153
 Date
1953
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1953
Résultat n°20
1952

1 media

1952
Cote
4U25/152
 Date
1952
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1952
Résultat n°21
1944 (1er avril-3 juin)

1 media

1944 (1er avril-3 juin)
Cote
4U25/151
 Date
1944 (1er avril-3 juin)
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1944 (1er avril-3 juin)
Résultat n°22
1943

1 media

1943
Cote
4U25/150
 Date
1943
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1943
Résultat n°23
1942

1 media

1942
Cote
4U25/149
 Date
1942
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1942
Résultat n°24
1941

1 media

1941
Cote
4U25/148
 Date
1941
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1941
Résultat n°25
1940

1 media

1940
Cote
4U25/147
 Date
1940
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1940
Résultat n°26
1939

1 media

1939
Cote
4U25/146
 Date
1939
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1939
Résultat n°27
1938

1 media

1938
Cote
4U25/145
 Date
1938
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1938
Résultat n°28
1937

1 media

1937
Cote
4U25/144
 Date
1937
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1937
Résultat n°29
1936

1 media

1936
Cote
4U25/143
 Date
1936
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1936
Résultat n°30
1935

1 media

1935
Cote
4U25/142
 Date
1935
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1935
Résultat n°31
1934

1 media

1934
Cote
4U25/141
 Date
1934
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1934
Résultat n°32
1933

1 media

1933
Cote
4U25/140
 Date
1933
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1933
Résultat n°33
1932

1 media

1932
Cote
4U25/139
 Date
1932
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1932
Résultat n°34
1931

1 media

1931
Cote
4U25/138
 Date
1931
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1931
Résultat n°35
1930

1 media

1930
Cote
4U25/137
 Date
1930
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1930
Résultat n°36
1929

1 media

1929
Cote
4U25/136
 Date
1929
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1929
Résultat n°37
1928

1 media

1928
Cote
4U25/135
 Date
1928
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1928
Résultat n°38
1927

1 media

1927
Cote
4U25/134
 Date
1927
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1927
Résultat n°39
1926

1 media

1926
Cote
4U25/133
 Date
1926
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1926
Résultat n°40
1925

1 media

1925
Cote
4U25/132
 Date
1925
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1925