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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Monsols, Millery.

    1 media

    Monsols, Millery.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W127

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Monsols, Millery.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    1 media

    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W55

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    1 media

    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Date

    1946-1956

    Cote

    4U25/167

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  6. Résultat n°6
    Inscription des warrants agricoles.

    1 media

    Inscription des warrants agricoles.

    Date

    1931-1959

    Cote

    4U25/166

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Inscription des warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  7. Résultat n°7
    Commission électorale.

    1 media

    Commission électorale.

    Date

    1836-1840

    Cote

    4U25/165

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Commission électorale.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  8. Résultat n°8
    Affaires réglées par une amende de composition.

    1 media

    Affaires réglées par une amende de composition.

    Date

    1947-1956

    Cote

    4U25/164

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Affaires réglées par une amende de composition.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  9. Résultat n°9
    Actes de procédures pénales.

    1 media

    Actes de procédures pénales.

    Date

    1924-1933

    Cote

    4U25/163

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures pénales.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  10. Résultat n°10
    Actes de procédures civiles.

    1 media

    Actes de procédures civiles.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4U25/162

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures civiles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  11. Résultat n°11
    1942-1956

    1 media

    1942-1956

    Date

    1942-1956

    Cote

    4U25/161

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1942-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  12. Résultat n°12
    1923-1956

    1 media

    1923-1956

    Date

    1923-1956

    Cote

    4U25/160

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1923-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  13. Résultat n°13
    Procédure de conciliation.

    1 media

    Procédure de conciliation.

    Date

    1928-1958

    Cote

    4U25/159

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Procédure de conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  14. Résultat n°14
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U25/158

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1958

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  15. Résultat n°15
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U25/157

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  16. Résultat n°16
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U25/156

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  17. Résultat n°17
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U25/155

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1955

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  18. Résultat n°18
    1954

    1 media

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U25/154

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1954

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  19. Résultat n°19
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U25/153

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  20. Résultat n°20
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U25/152

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1952

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols