Filtrer les résultats
Multimédias
  • 951
  • 178
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 167
  • 128
  • 123
  • 117
  • 111
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 167
  • 40
  • 40
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1 140
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Période
  • 66
  • 163
  • 593
  • 337
  • 35
Typologies
  • 772
  • 350
  • 191
  • 189
  • 167
Afficher plus
Titres
  • 33
  • 10

1 140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Monsols, Millery.

1 media

Monsols, Millery.
Cote
5749W127
 Date
1985-1999
 Lieu
MONSOLS, MILLERY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Monsols, Millery.
Résultat n°2
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

1 media

Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Cote
5749W55
 Date
1997-2005
 Lieu
CUBLIZE, MONSOLS, AIGUEPERSE, VALSONNE, LES OLMES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Résultat n°3
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W20/3/2
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Monsols.
  • MONSOLS
  • Population éparse
Résultat n°4
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W20/3/1
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Monsols.
  • MONSOLS
  • Agglomération
Résultat n°5
Tribunal paritaire des baux ruraux.

1 media

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
4U25/167
 Date
1946-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°6
Inscription des warrants agricoles.

1 media

Inscription des warrants agricoles.
Cote
4U25/166
 Date
1931-1959
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Inscription des warrants agricoles.
Résultat n°7
Commission électorale.

1 media

Commission électorale.
Cote
4U25/165
 Date
1836-1840
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Commission électorale.
Résultat n°8
Affaires réglées par une amende de composition.

1 media

Affaires réglées par une amende de composition.
Cote
4U25/164
 Date
1947-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Affaires réglées par une amende de composition.
Résultat n°9
Actes de procédures pénales.

1 media

Actes de procédures pénales.
Cote
4U25/163
 Date
1924-1933
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Actes de procédures pénales.
Résultat n°10
Actes de procédures civiles.

1 media

Actes de procédures civiles.
Cote
4U25/162
 Date
1922-1933
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Actes de procédures civiles.
Résultat n°11
1942-1956

1 media

1942-1956
Cote
4U25/161
 Date
1942-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1942-1956
Résultat n°12
1923-1956

1 media

1923-1956
Cote
4U25/160
 Date
1923-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1923-1956
Résultat n°13
Procédure de conciliation.

1 media

Procédure de conciliation.
Cote
4U25/159
 Date
1928-1958
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Procédure de conciliation.
Résultat n°14
1958

1 media

1958
Cote
4U25/158
 Date
1958
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1958
Résultat n°15
1957

1 media

1957
Cote
4U25/157
 Date
1957
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1957
Résultat n°16
1956

1 media

1956
Cote
4U25/156
 Date
1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1956
Résultat n°17
1955

1 media

1955
Cote
4U25/155
 Date
1955
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1955
Résultat n°18
1954

1 media

1954
Cote
4U25/154
 Date
1954
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1954
Résultat n°19
1953

1 media

1953
Cote
4U25/153
 Date
1953
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1953
Résultat n°20
1952

1 media

1952
Cote
4U25/152
 Date
1952
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1952