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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Monsols, Millery.

    1 media

    Monsols, Millery.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W127

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Monsols, Millery.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    1 media

    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W55

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W20/3/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Monsols.
    • MONSOLS
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    1 media

    Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Date

    1946-1956

    Cote

    4U25/167

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  6. Résultat n°6
    Inscription des warrants agricoles.

    1 media

    Inscription des warrants agricoles.

    Date

    1931-1959

    Cote

    4U25/166

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Inscription des warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  7. Résultat n°7
    Commission électorale.

    1 media

    Commission électorale.

    Date

    1836-1840

    Cote

    4U25/165

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions administratives.
    • Commission électorale.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  8. Résultat n°8
    Affaires réglées par une amende de composition.

    1 media

    Affaires réglées par une amende de composition.

    Date

    1947-1956

    Cote

    4U25/164

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Affaires réglées par une amende de composition.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  9. Résultat n°9
    Actes de procédures pénales.

    1 media

    Actes de procédures pénales.

    Date

    1924-1933

    Cote

    4U25/163

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures pénales.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  10. Résultat n°10
    Actes de procédures civiles.

    1 media

    Actes de procédures civiles.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4U25/162

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Actes de procédures civiles.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  11. Résultat n°11
    1942-1956

    1 media

    1942-1956

    Date

    1942-1956

    Cote

    4U25/161

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1942-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  12. Résultat n°12
    1923-1956

    1 media

    1923-1956

    Date

    1923-1956

    Cote

    4U25/160

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
    • 1923-1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  13. Résultat n°13
    Procédure de conciliation.

    1 media

    Procédure de conciliation.

    Date

    1928-1958

    Cote

    4U25/159

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Procédures.
    • Procédure de conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  14. Résultat n°14
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U25/158

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1958

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  15. Résultat n°15
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U25/157

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  16. Résultat n°16
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U25/156

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  17. Résultat n°17
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U25/155

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1955

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  18. Résultat n°18
    1954

    1 media

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U25/154

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1954

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  19. Résultat n°19
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U25/153

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  20. Résultat n°20
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U25/152

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1952

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  21. Résultat n°21
    1944 (1er avril-3 juin)

    1 media

    1944 (1er avril-3 juin)

    Date

    1944 (1er avril-3 juin)

    Cote

    4U25/151

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1944 (1er avril-3 juin)

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  22. Résultat n°22
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    4U25/150

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1943

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  23. Résultat n°23
    1942

    1 media

    1942

    Date

    1942

    Cote

    4U25/149

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1942

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  24. Résultat n°24
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U25/148

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  25. Résultat n°25
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4U25/147

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1940

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  26. Résultat n°26
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    4U25/146

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1939

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  27. Résultat n°27
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4U25/145

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1938

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  28. Résultat n°28
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U25/144

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  29. Résultat n°29
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4U25/143

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1936

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  30. Résultat n°30
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4U25/142

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1935

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4U25/141

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1934

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  32. Résultat n°32
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4U25/140

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1933

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  33. Résultat n°33
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4U25/139

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1932

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  34. Résultat n°34
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4U25/138

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1931

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  35. Résultat n°35
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4U25/137

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1930

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  36. Résultat n°36
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U25/136

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1929

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  37. Résultat n°37
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U25/135

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  38. Résultat n°38
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4U25/134

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1927

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  39. Résultat n°39
    1926

    1 media

    1926

    Date

    1926

    Cote

    4U25/133

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1926

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  40. Résultat n°40
    1925

    1 media

    1925

    Date

    1925

    Cote

    4U25/132

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1925

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  41. Résultat n°41
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    4U25/131

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1923

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  42. Résultat n°42
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    4U25/130

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1922

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  43. Résultat n°43
    1921

    1 media

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4U25/129

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1921

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  44. Résultat n°44
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    4U25/128

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1920

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  45. Résultat n°45
    1919

    1 media

    1919

    Date

    1919

    Cote

    4U25/127

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1919

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  46. Résultat n°46
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    4U25/126

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1918

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  47. Résultat n°47
    1916-1917

    1 media

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    4U25/125

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1916-1917

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  48. Résultat n°48
    1914-1915

    1 media

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    4U25/124

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1914-1915

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  49. Résultat n°49
    1913

    1 media

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4U25/123

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1913

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  50. Résultat n°50
    1912

    1 media

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4U25/122

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1912

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  51. Résultat n°51
    1911

    1 media

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4U25/121

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1911

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  52. Résultat n°52
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4U25/120

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1910

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  53. Résultat n°53
    1909

    1 media

    1909

    Date

    1909

    Cote

    4U25/119

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1909

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  54. Résultat n°54
    1908

    1 media

    1908

    Date

    1908

    Cote

    4U25/118

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1908

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  55. Résultat n°55
    1907

    1 media

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4U25/117

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1907

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  56. Résultat n°56
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    4U25/116

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1906

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  57. Résultat n°57
    1905

    1 media

    1905

    Date

    1905

    Cote

    4U25/115

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1905

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  58. Résultat n°58
    1904

    1 media

    1904

    Date

    1904

    Cote

    4U25/114

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1904

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  59. Résultat n°59
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4U25/113

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1903

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  60. Résultat n°60
    1902

    1 media

    1902

    Date

    1902

    Cote

    4U25/112

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1902

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  61. Résultat n°61
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    4U25/111

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1901

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  62. Résultat n°62
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4U25/110

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1900

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  63. Résultat n°63
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    4U25/109

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1899

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  64. Résultat n°64
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4U25/108

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1898

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  65. Résultat n°65
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4U25/107

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1897

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  66. Résultat n°66
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    4U25/106

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1896

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  67. Résultat n°67
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    4U25/105

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1895

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  68. Résultat n°68
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    4U25/104

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1894

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  69. Résultat n°69
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    4U25/103

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1893

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  70. Résultat n°70
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    4U25/102

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1892

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  71. Résultat n°71
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    4U25/101

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1891

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  72. Résultat n°72
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    4U25/100

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1890

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  73. Résultat n°73
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    4U25/99

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1889

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  74. Résultat n°74
    1888

    1 media

    1888

    Date

    1888

    Cote

    4U25/98

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1888

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  75. Résultat n°75
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    4U25/97

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1887

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  76. Résultat n°76
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    4U25/96

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1886

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  77. Résultat n°77
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4U25/95

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1885

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  78. Résultat n°78
    1884

    1 media

    1884

    Date

    1884

    Cote

    4U25/94

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1884

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  79. Résultat n°79
    1883

    1 media

    1883

    Date

    1883

    Cote

    4U25/93

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1883

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  80. Résultat n°80
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4U25/92

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1882

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols