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  • 1
    Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

    1 media

    Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

    Date

    1750

    Cote

    1E1286

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres...
  • 2
    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    Date

    1783

    Cote

    1E1274

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
  • 3
    Reconnaissances.

    1 media

    Reconnaissances.

    Date

    1377-1741

    Cote

    1E1276

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Reconnaissances.
  • 4
    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    1 media

    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    Date

    1758

    Cote

    1E1291

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Michel Valat, marchand drapier.
  • 5
    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    1 media

    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    Date

    1754

    Cote

    1E1289

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
  • 6
    Contre Pierre Tercel, meunier.

    1 media

    Contre Pierre Tercel, meunier.

    Date

    1750-1751

    Cote

    1E1287

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Pierre Tercel, meunier.
  • 7
    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    1 media

    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    Date

    1766-1768

    Cote

    1E1295

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
  • 8
    1766-1770

    1 media

    1766-1770

    Date

    1766-1770

    Cote

    1E1297

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tercel, boulanger.
    • 1766-1770
  • 9
    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    1 media

    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    Date

    1752

    Cote

    1E1288

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Sébastien Buyat, marchand.
  • 10
    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    1 media

    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    Date

    1748

    Cote

    1E1281

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
  • 11
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1301

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Plans.
  • 12
    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    1 media

    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    Date

    1548

    Cote

    1E1269

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
  • 13
    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    1 media

    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    Date

    1494

    Cote

    1E1268

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
  • 14
    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    1 media

    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    Date

    1340-1341

    Cote

    1E1266

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait du compte des revenus de Montluel.
  • 15
    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    1 media

    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    Date

    1764

    Cote

    1E1273

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
  • 16
    Contre plusieurs particuliers.

    1 media

    Contre plusieurs particuliers.

    Date

    1767-1783

    Cote

    1E1299

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre plusieurs particuliers.
  • 17
    Contre Jean Saillard, marchand.

    1 media

    Contre Jean Saillard, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1283

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Saillard, marchand.
  • 18
    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    Date

    1745

    Cote

    1E1272

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
  • 19
    Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

    1 media

    Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

    Date

    1750

    Cote

    1E1285

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
  • 20
    Contre Jean Tournachon, marchand.

    1 media

    Contre Jean Tournachon, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1284

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tournachon, marchand.