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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Montromant. Vue générale.

    1 media

    Montromant. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3495

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Montromant. Vue générale.
  6. Résultat n°6

    Paroisses d'Aveize, Duerne, Saint-Genis-l'Argentière, Montromant, Vaugneray.

    Date

    1729-1743

    Cote

    11J36

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses d'Aveize, Duerne, Saint-Genis-l'Argentière,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.