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  1. Résultat n°1
    De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de Saint-Fons ».

    1 media

    De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de Saint-Fons ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/8

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  2. Résultat n°2

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    1 media

    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/6

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    1 media

    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/3

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  5. Résultat n°5
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Logements Ronsard.

    1 media

    Logements Ronsard.

    Date

    2005

    Cote

    6189W257

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Ronsard.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Chantier SCI Les Planchettes.

    1 media

    Chantier SCI Les Planchettes.

    Date

    2005

    Cote

    6189W251

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Chantier SCI Les Planchettes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Atelier mécanique.

    1 media

    Atelier mécanique.

    Date

    2005

    Cote

    6189W253

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Atelier mécanique.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Chantier Rapin.

    1 media

    Chantier Rapin.

    Date

    2005

    Cote

    6189W256

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Chantier Rapin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Maisons Rosséon.

    1 media

    Maisons Rosséon.

    Date

    2005

    Cote

    6189W252

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Maisons Rosséon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Logements route de Saint-Sorlin.

    1 media

    Logements route de Saint-Sorlin.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W250

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements route de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Parc d'activité des Platières.

    1 media

    Parc d'activité des Platières.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W249

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Parc d'activité des Platières.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Logements Waldwisse.

    1 media

    Logements Waldwisse.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W248

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Waldwisse.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Bâtiment industriel avec bureaux.

    1 media

    Bâtiment industriel avec bureaux.

    Date

    2005

    Cote

    6189W255

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Bâtiment industriel avec bureaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Locaux de stockage.

    1 media

    Locaux de stockage.

    Date

    2005

    Cote

    6189W254

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Locaux de stockage.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Logements du Laud.

    1 media

    Logements du Laud.

    Date

    2004

    Cote

    6189W246

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements du Laud.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Logements Hugo.

    1 media

    Logements Hugo.

    Date

    2004

    Cote

    6189W247

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Hugo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.