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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001, PC088870011, PC202880071, PC202880090, PC050910003, PC050920018, PC144910007, PC207880008 et PC134920001.

    Date

    1987-1992

    Cote

    4564W44

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Nuelles.

    1 media

    Nuelles.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5Q137

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Nuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    1 media

    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    Date

    1807

    Cote

    6M2245

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires,...

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1938, s.d.

    Cote

    EDEPOT144/151

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  10. Résultat n°10
    Effectifs scolaires.

    1 media

    Effectifs scolaires.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT144/150

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Effectifs scolaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  11. Résultat n°11
    Mobilier et fournitures scolaires.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1875-1900

    Cote

    EDEPOT144/149

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Mobilier et fournitures scolaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1939

    Cote

    EDEPOT144/148

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  13. Résultat n°13
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1883-1888, 1935

    Cote

    EDEPOT144/147

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    Assistance aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1922-1938

    Cote

    EDEPOT144/146

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  15. Résultat n°15
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEPOT144/145

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  16. Résultat n°16
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1924-1938

    Cote

    EDEPOT144/144

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  17. Résultat n°17
    Retrait.

    1 media

    Retrait.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT144/143

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Retrait.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  18. Résultat n°18
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    1931-1932.

    1 media

    1931-1932.

    Date

    1931-1932.

    Cote

    EDEPOT144/141

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1931-1932.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  20. Résultat n°20
    Certificats délivrés par le maire.

    1 media

    Certificats délivrés par le maire.

    Date

    1886

    Cote

    EDEPOT144/140

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Certificats délivrés par le maire.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  21. Résultat n°21
    1936-1944.

    1 media

    1936-1944.

    Date

    1936-1944.

    Cote

    EDEPOT144/139

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Déclarations.
    • 1936-1944.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  22. Résultat n°22
    décembre 1914-1930.

    1 media

    décembre 1914-1930.

    Date

    décembre 1914-1930.

    Cote

    EDEPOT144/138

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Déclarations.
    • décembre 1914-1930.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  23. Résultat n°23
    septembre 1904-mai 1914.

    1 media

    septembre 1904-mai 1914.

    Date

    septembre 1904-mai 1914.

    Cote

    EDEPOT144/137

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Déclarations.
    • septembre 1904-mai 1914.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  24. Résultat n°24
    1879-juillet 1904.

    1 media

    1879-juillet 1904.

    Date

    1879-juillet 1904.

    Cote

    EDEPOT144/136

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Déclarations.
    • 1879-juillet 1904.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  25. Résultat n°25
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEPOT144/135

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  26. Résultat n°26
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1899-1941

    Cote

    EDEPOT144/134

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  27. Résultat n°27
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1900-1941

    Cote

    EDEPOT144/133

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  28. Résultat n°28
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1925-1936

    Cote

    EDEPOT144/132

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  29. Résultat n°29
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1907-1946

    Cote

    EDEPOT144/131

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  30. Résultat n°30
    Assurances ouvrières et paysannes.

    1 media

    Assurances ouvrières et paysannes.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEPOT144/130

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assurances ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  31. Résultat n°31
    Allocations aux familles de militaires.

    1 media

    Allocations aux familles de militaires.

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEPOT144/129

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations aux familles de militaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  32. Résultat n°32
    Hospitalisation des aliénés.

    1 media

    Hospitalisation des aliénés.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEPOT144/128

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation des aliénés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  33. Résultat n°33
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEPOT144/127

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  34. Résultat n°34
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEPOT144/126

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  35. Résultat n°35
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1909-1957

    Cote

    EDEPOT144/125

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  36. Résultat n°36
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1906-1943

    Cote

    EDEPOT144/124

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  37. Résultat n°37
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1903-1944

    Cote

    EDEPOT144/123

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  38. Résultat n°38
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1883, 1936-1946

    Cote

    EDEPOT144/122

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  39. Résultat n°39
    Moyens de transport.

    1 media

    Moyens de transport.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT144/121

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Moyens de transport.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  40. Résultat n°40
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1929-1964

    Cote

    EDEPOT144/120

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Nuelles