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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001, PC088870011, PC202880071, PC202880090, PC050910003, PC050920018, PC144910007, PC207880008 et PC134920001.

    Date

    1987-1992

    Cote

    4564W44

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1944-1985

    Cote

    EDEPOT144/48

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  5. Résultat n°5

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Élevage.

    1 media

    Élevage.

    Date

    1974

    Cote

     EDEPOT144/54

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Élevage.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  7. Résultat n°7
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1935-1973

    Cote

    EDEPOT144/113

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  8. Résultat n°8
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT144/8

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  9. Résultat n°9
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1928-1972

    Cote

    EDEPOT144/50

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  10. Résultat n°10
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  11. Résultat n°11
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1929-1964

    Cote

    EDEPOT144/120

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1883, 1936-1946

    Cote

    EDEPOT144/122

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  13. Résultat n°13
    Surveillance du bétail.

    1 media

    Surveillance du bétail.

    Date

    1911,1961-1963

    Cote

    EDEPOT144/85

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    Budget, élaboration.

    1 media

    Budget, élaboration.

    Date

    1879-1960

    Cote

    EDEPOT144/96

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budget, élaboration.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  15. Résultat n°15
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  16. Résultat n°16
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEPOT144/114

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  17. Résultat n°17
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT144/98

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  18. Résultat n°18
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1909-1957

    Cote

    EDEPOT144/125

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT144/99

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  20. Résultat n°20
    Titres de recettes et de mandats communaux.

    1 media

    Titres de recettes et de mandats communaux.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT144/102

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et de mandats communaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  21. Résultat n°21
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEPOT144/105

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  22. Résultat n°22
    Taxe sur les chiens.

    1 media

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1859-1952

    Cote

    EDEPOT144/57

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  23. Résultat n°23
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEPOT144/127

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  24. Résultat n°24
    Service téléphonique.

    1 media

    Service téléphonique.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT144/65

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Service téléphonique.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  25. Résultat n°25
    Chambre départementale d’agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d’agriculture.

    Date

    1925-1951

    Cote

    EDEPOT144/94

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  26. Résultat n°26
    Débits de boissons et atelier de distillation.

    1 media

    Débits de boissons et atelier de distillation.

    Date

    1904-1950

    Cote

    EDEPOT144/80

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Police.
    • Débits de boissons et atelier de distillation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  27. Résultat n°27
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1870-1950

    Cote

    EDEPOT144/111

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  28. Résultat n°28
    Prime d’encouragement à la culture.

    1 media

    Prime d’encouragement à la culture.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEPOT144/51

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Prime d’encouragement à la culture.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  29. Résultat n°29
    Organismes de Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Organismes de Mutualité sociale agricole.

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT144/49

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Organismes de Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  30. Résultat n°30
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1889-1948

    Cote

    EDEPOT144/66

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  31. Résultat n°31
    Taxe vicinale.

    1 media

    Taxe vicinale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT144/59

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe vicinale.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  32. Résultat n°32
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    Date

    1927-1947

    Cote

    EDEPOT144/61

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et...

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  33. Résultat n°33
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1907-1946

    Cote

    EDEPOT144/131

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  34. Résultat n°34
    Production alimentaire.

    1 media

    Production alimentaire.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEPOT144/77

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Production alimentaire.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  35. Résultat n°35
    Commune sinistrée.

    1 media

    Commune sinistrée.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT144/79

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Commune sinistrée.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  36. Résultat n°36
    Chaussures.

    1 media

    Chaussures.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT144/75

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Chaussures.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  37. Résultat n°37
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1937-1944

    Cote

    EDEPOT144/46

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  38. Résultat n°38
    Pneumatiques.

    1 media

    Pneumatiques.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT144/76

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Pneumatiques.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  39. Résultat n°39
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1903-1944

    Cote

    EDEPOT144/123

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  40. Résultat n°40
    Legs.

    1 media

    Legs.

    Date

    1888-1944

    Cote

    EDEPOT144/106

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Legs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles