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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001, PC088870011, PC202880071, PC202880090, PC050910003, PC050920018, PC144910007, PC207880008 et PC134920001.

    Date

    1987-1992

    Cote

    4564W44

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Nuelles.

    1 media

    Nuelles.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5Q137

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Nuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    1 media

    Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires, manouvriers et domestiques.

    Date

    1807

    Cote

    6M2245

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Propriétaires et rentiers, fermiers et locataires,...

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1938, s.d.

    Cote

    EDEPOT144/151

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  10. Résultat n°10
    Effectifs scolaires.

    1 media

    Effectifs scolaires.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT144/150

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Effectifs scolaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  11. Résultat n°11
    Mobilier et fournitures scolaires.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1875-1900

    Cote

    EDEPOT144/149

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Mobilier et fournitures scolaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1939

    Cote

    EDEPOT144/148

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  13. Résultat n°13
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1883-1888, 1935

    Cote

    EDEPOT144/147

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    Assistance aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1922-1938

    Cote

    EDEPOT144/146

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  15. Résultat n°15
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEPOT144/145

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  16. Résultat n°16
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1924-1938

    Cote

    EDEPOT144/144

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  17. Résultat n°17
    Retrait.

    1 media

    Retrait.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT144/143

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Retrait.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  18. Résultat n°18
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    1931-1932.

    1 media

    1931-1932.

    Date

    1931-1932.

    Cote

    EDEPOT144/141

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1931-1932.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  20. Résultat n°20
    Certificats délivrés par le maire.

    1 media

    Certificats délivrés par le maire.

    Date

    1886

    Cote

    EDEPOT144/140

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, serveuses ou gardeuses.
    • Certificats délivrés par le maire.

    Producteur :

    Commune de Nuelles